...tant en personne au comptoir de l’urbanisme, situé au 4 e étage de l’hôtel de ville (6, rue de l’Église) Le coût du permis est de 3 $/m 2 pour l’aire de stationnement totale, y compris la portion publique de l’emprise municipale. Les...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe...
...Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis...
Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
...déficiente (garage attenant à une résidence, cabanon, abri d’hiver temporaire, etc.), même si une issue est ouverte. Les foyers et poêles à bois ou à gaz. Les appareils de chauffage au gaz naturel, propane, kérosène, etc. Les cuisinières,...
...rés et plus. Admissibilité Pour être admissible au remboursement, vous devez obligatoirement faire une demande de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Marche à suivre Remplissez le formulai...
...ces moments de réjouissances se déroulent en toute sécurité. Autour du feu Quel que soit le modèle de poêle ou de foyer que vous possédez, il est important de : Faire ramoner la cheminée au moins une fois par an ou selon l'usage....
...$ du mètre linéaire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .
...mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé d’utiliser un boyau d’arrosage mu...
...toyen échue dans le cas d’un renouvellement (des frais de 5 $ sont exigés si vous n’avez pas votre carte en main). *Permis de conduire : Veuillez envoyer une image du recto ET du verso de votre permis de conduire. Faites votre demande...
...s ou sous format électronique sont acceptées. Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’identité de santé des Anciens Combattant...
...ompostables, biodégradables et oxodégradables ou oxofragmentables, ainsi que des sacs de papier conventionnels. Le sacs permis Il est uniquement permis de distribuer dans les commerces de détail de Sainte-Thérèse : Des sacs réutili...
Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......
...cules n'est prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, la carte est mise à jour et elle identifie les rues où il sera permis ou non de stationner son véhicule pour la nuit à venir. Carte du stationnement hivernal Légende de la car...
...utation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle Parcs et espaces verts Patinoires Permis Piscine extérieure et jeux d’eau Signalement d’un problème non-urgent (nids-de-poule, lampadaires défectu...
Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...
...ve, hormis les revenus de taxes foncières, l’alimentation en eau potable pour les autres villes, les droits de mutation, les permis, les compensations tenant lieu de taxes pour les institutions d’enseignement et de santé, la location de bâtiments mun...
...50 000 $ dans le cadre du programme de subvention à la rénovation des bâtiments patrimoniaux. La subvention octroyée a permis de remplacer le revêtement de toiture des deux tourelles par de la nouvelle tôle de couleur cuivre. Des réparati...
...ier, un sondage a été effectué auprès des citoyens de Sainte-Thérèse et plus de 1 000 répondants y ont participé. Celui-ci a permis de déterminer que 86 % des citoyens se considéraient bien informés par la Ville. Outre le Magazine Citoyen, la page Fa...
...ios pour la construction des nouvelles écoles Saint-Pierre et Terre-Soleil. Dans le cas de l’école Saint-Pierre, la séance a permis de présenter les améliorations qui ont été apportées au projet pour donner suite aux commentaires reçus des citoyens l...
...ien commun, nous pouvons accomplir de grandes choses. Le projet de construction du stade d’athlétisme Richard-Garneau a donc permis de regrouper les milieux municipal, scolaire, communautaire et sportif d’une façon concrète. Et que dire de la co...
...au bâtiment, mais c’est en 1963 qu’est amorcé le plus grand projet d’agrandissement de l’hospice qui reçoit alors le nom de Foyer Drapeau. Le nombre de patients pouvant être admis à l’époque est plus que doublé grâce à cet agrandissement. Aujou...
Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect......
...e sera prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, une carte sera mise à jour sur le site Web, identifiant les rues où il sera permis ou non de stationner son véhicule pour la nuit à venir. En savoir plus