...hérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À S AINTE-THÉRÈSE, ce 22 mai 2024. Avis n...
...au sans attendre d’avoir soif; se rafraîchir à l’aide d’une serviette humide; passer quelques heures dans un endroit frais ou climatisé comme un cinéma, un centre commercial, un restaurant, etc. Soyez attentifs à votre état de santé e...
...iété. Dans ce cas, vous demanderez seulement la révision de la valeur ajoutée et non la valeur totale inscrite au rôle. Frais exigés Le montant pour déposer une demande de révision est indiqué sur votre avis d'évaluation. Ce montant est pay...
...Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en...
...ériodes, vous devez inscrire votre vente de garage auprès du Service de l’urbanisme et du développement durable, et ce, sans frais. Toutes les ventes de garage inscrites sont affichées sur le site Web de la Ville, permettant aux intéressés de v...
...ac bleu de 240 litres par un bac de 360 litres, ou fournir un bac supplémentaire selon les besoins des citoyens, et ce, sans frais. Bac brun Pour toute demande de bac brun supplémentaire, téléphonez à la ligne Info-collectes au 450 434-144...
...tériaux de décoration Les coûts liés à des professionnels dont le travail ne consiste pas à réaliser les travaux Les frais d’arpentage Les coûts liés à des interventions environnementales, comme de la décontamination Montants de l...
...s. Le soutien administratif comprend aussi l’accès aux photocopies et la possibilité d’avoir accès à une assurance (aux frais de l’organisme) par l’Union des municipalités du Québec (selon le type de reconnaissance).
...L'inscription de deux enfants ou plus à la même semaine, résidant sous le même toit, donne droit à un rabais de 15 $ sur les frais d'inscription du 2 e enfant et plus.
Des frais de 434,61 $ par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires.
...di pour une sortie le jeudi, avant 16 h, en téléphonant au 579 275-0301 (ligne locale) ou au 1 833 275-0301 (numéro sans frais) . Précisez votre demande pour un transport sur le circuit numéro 70, pour un mercredi ou un jeudi. Donne...
...contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantatio...
...ffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.
...on pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres effectué à compter du 5 septembre 2023, pour un montant maximal de 150 ...
...réserve toutefois d’exceptions prévues dans la loi. Les demandes d’accès et de rectification sont gratuites. Toutefois, des frais raisonnables pourront vous être exigés pour la transcription, la reproduction ou la transmission de vos RP. Votre deman...