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...e monoxyde de carbone seront distribués aux occupants de tous les bâtiments. La procédure du BNQ prévoit une distribution en porte à porte des détecteurs par l’entrepreneur qui a le mandat d’effectuer deux visites à chaque adresse pour les remettre e...

...et doit avoir une hauteur minimale de 1,2 mètre et une hauteur maximale de 2 mètres. La clôture ou le muret ne doit comporter aucune ouverture permettant le passage d’un objet sphérique de 0,1 mètre ou plus de diamètre. L’espace libre ent...

...n soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrière du lot ; - Autoriser que l’aire de stationnement comporte...

...épôt du projet de règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d...

...2. Estimation des coûts A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux comprennent les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires int...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement de long d’une ligne de rue alors que la largeur minimale est de 3 mètres selon l’arti...

...ur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 2023 -390 2023 -391 2023 -392 2023 -393 2023 -394 2023 -395...

Les opérations qui se dérouleront tout au long de l’année 2024 seront concentrées dans les districts De Sève et Lonergan. Chaque année, des différents districts sont visités par les pompiers. Toutefois le Service de sécurité incendie demande la......

...que membre de la Commission des jeunes élues et élus de l’organisation. Elle entame avec entrain un mandat de deux ans et apportera sa vision et son énergie aux dossiers pilotés par la Commission. « Je suis heureuse de relever ce défi qui me pe...

.... Estimation des coûts A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux comprennent les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires i...

...et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 3.21 Avis de présentation - règlement 1332 -1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S....

...Accessible prochainement en format électronique, la Carte citoyen numérique est   conçue pour s’intégrer facilement aux portefeuilles des appareils mobiles. Elle sera disponible dans un premier temps pour les utilisateurs d’Apple dans Portefeuil...

...Thérèse et la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville ont mis en place une zone de rencontre neutre devant les portes de garage du poste de police, au 150, boulevard Ducharme. Les citoyens peuvent utiliser cet espace surveillé par camér...

...impératif de préserver l’intimité des propriétés situées sur le boulevard d’Annecy ; ATTENDU QUE le projet comporte des logements étudiants et que l’usage H-5 n’est pas actuellement autorisé dans la zone C-149 ; ATTENDU QU’ un...

...ipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse. Lors de cette séance, les délibérations du conseil et la période de questions porteront exclusivement sur le budget de l'année 2025 et le programme triennal d'immobilisations comme susdit....

...ui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règlement 1200-85 N.S. ne contient pas des dispositions qui portent sur des sujets qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : Objet Artic...

...titre: Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’u...

...0 3.7 Adoption du règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un c...

...du site. La Ville ne procédera à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dans ce cas. Les citoyens peuvent venir porter eux-mêmes les résidus de coupe à l'écocentre. Réalisation de projets par le propriétaire ou par un profess...

...(fiscalité municipale) au motif que l'évaluateur n'a pas effectué une modification au rôle en vigueur qu'il aurait dû y apporter en vertu de cette dernière. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivante...

...re fantastique et celui‑ci pourrait devenir réalité! L’œuvre de l’enfant gagnant sera transformée en une peluche format porte-clés, dont 1000 exemplaires seront distribués lors du Village de Noël.  De plus, le gagnant sera le premier à rece...

...rgence en composant le 9-1-1. Choisir un extincteur portatif Pour la maison, optez pour un extincteur portatif qui porte la mention « ABC ». Ce type d’extincteur permet d’éteindre un feu causé par : des matériaux inf...

...dans le conduit de la hotte. Si le feu est éteint, mais qu’il y a une accumulation de fumée, ouvrez les fenêtres et les portes pour aérer, et évacuez votre domicile. Si le feu se propage, évacuez rapidement et appelez le 911. Lorsque v...

...te-Thérèse. La liste des biens affichés au présent avis public n'est dévoilée qu'à titre indicatif et comporte des inscriptions et des regroupements qui peuvent varier le matin de la vente. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 8...

...erminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire. La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins. Dans le cas où l’opérat...