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...ouvoir d’effectuer les placements à court terme 3.7 Adoption du règlement 1187 -1 N.S. – concernant la gestion des matières résiduelles dans la ville de Sainte -Thérèse 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -72 (P -2) N.S. – modif...

...s de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l e maire suppléant expliquera le s projet s de règlement s ainsi que les conséquences de leur...

...u contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un e directrice du Service des finances et trésorière – Service des finances 7....

...PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 6 mai 2024, adopté les règlements suivants :  1200-80 N.S - modifiant la grille des spécifications C-150 de l’ann...

...al à sa séance ordinaire du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cités et villes , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de la Ville de Sai...

...ier 202 4 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse deux (2) demande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 4-00214...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-23 – Valorisation des matières organiques – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la valorisation des matières organiques pour les années 20...

...éhabilitation du réseau d’eau potable par chemisage sur la rue Caron, la place Caron, la rue Dubois, la rue Leduc, la rue Mainville et la rue Thibault. La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réhabilitation du...

...3 56 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes é...

...les montants prévus audit règlement. LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci-dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux a...

...al à sa séance ordinaire du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cités et villes , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de la Ville de Sai...

...7 octobre 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse une (1) demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 2024-00132 Imm...

...nte -Thérèse Contrat 202 5-29 – Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dan...

...u r l e M a i r e c o n s t a t e l e qu o r u m e t o u v r e l a s é an c e . - 4 1 - I N I T I A L E S DU MA I R E 1 . 2 A d op t i o n d e l ' o r d r e d u j o u r 1 . - O U V E R T U R E N o t e a u l e c t e u r...

I N I T I A L E S DU MA I R E S É A N C E E X T RA O RD I N A I R E DU 2 5 N O V E M B R E 2 0 24 L un d i l e 2 5 n o v e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e 1 9 h 1 7 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s d u c o n s e...