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Standby 5
RubriquesAnnée : 2024 Médium : Peinture acrylique Localisation : Mur sud du Cabaret BMO (57, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Organisme MU MU est un organisme de bienfaisance qui transforme l’espace public montréalais e......
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Conférences à la bibliothèque
RubriquesLe chanoine Lionel Groulx Date : Mercredi 9 octobre, à 19 h Conférencier : Éric Bédard, historien, professeur à l’Université TÉLUQ et auteur de plusieurs ouvrages sur l’histoire du Québec. Il est vice-président du con......
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Caractéristiques municipales
RubriquesVoici en rafales des statistiques municipales : 66 196 501 $ pour le budget 2023 127 000 documents disponibles à la bibliothèque 103 km de rues 117 km de trottoirs 18 km de voies cyclables 126 000 m 3 d’eau traitée chaq......
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Politique de remboursement des frais de patinage libre
RubriquesLa Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais d'accès au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la cons......
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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées
RubriquesSelon l’article 61.1 de la Loi E-20.1, chaque municipalité locale qui compte au moins 15 000 habitants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant......
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Bâtiment accessoire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages......
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Modes de paiement du droit de mutation
RubriquesPaiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat......
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Abattage, élagage, éclaircissage et écimage d’arbres
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de......
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Abri d’auto temporaire
RubriquesInformations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail......
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Agrandissement et ajout de logement(s)
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $......
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Aménagement extérieur
RubriquesInformations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......
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Arrosage temporaire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe......
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Branchement
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée......
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Évaluation foncière
RubriquesLe rôle d’évaluation foncière est un inventaire de tous les immeubles situés sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. C’est sur la base du rôle d’évaluati......
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Certificat d’occupation
RubriquesInformations Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur......
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Clôture et muret
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du te......
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Construction accessoire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......
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Construction neuve ou reconstruction
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d......
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Déneigement
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain......
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Démolition
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5......
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Enseigne / affichage
RubriquesInformations Permis requis Oui Sauf pour les enseignes suivantes : Enseigne de prescription de moins de 1 m 2 Enseigne identifiant le site d’un bien ou d’un......
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Droit de mutation
RubriquesLe droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......
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Modes de paiement du compte de taxes
Rubriques1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté......
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Muret de soutènement
RubriquesInformations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant......
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Bac noir
RubriquesLes matières qui ne peuvent plus être réutilisées, recyclées ou qui ne peuvent pas être ajoutées au bac brun sont les seules qui doivent se retrouver dans votre bac noir. Le bac noir est ramassé un mardi sur deux, en alternance avec le bac bleu......