Nom de l'organisme Coordonnées ABL Immigration 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 514 570-3313 Courriel : info@arlphl.org......
...’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte...
...’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels...
Il s’agit de la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et i...
Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme
Le plan d’urbanisme dresse un portrait global de l’aménagement du territoire de Sainte-Thérèse. Il permet d’établir les objectifs et orienter les décisions de la Ville quant au développement du territoire. Consulter le plan d’urbanisme
Pour tous les détails, visitez la page Règlements d'urbanisme .
Nom de l'organisme Coordonnées Acco-Loisirs inc. 4-42D, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3H4 Téléphone : 450 433-5559 Courriel : accoloisir......
Il permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e......
Resto Pop Thérèse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des......
Coordonnées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 434-1440 , poste 2208 Ligne Info-collectes : 450 434-1440 , poste 2500 Courriel : udd@sainte-therese.ca......
...re le second mardi de chaque mois. Demande Toute demande devant lui être soumise doit être déposée au Service de l’urbanisme et du développement durable suffisamment longtemps avant la rencontre suivante du comité, de façon à permettre son...
...té se rencontre le second lundi de chaque mois. Toute demande devant lui être soumise doit être déposée au Service de l’urbanisme et du développement durable suffisamment longtemps avant la prochaine rencontre du comité, en fonction de l’ampleur...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......
Informations Permis requis Oui Sauf pour les enseignes suivantes : Enseigne de prescription de moins de 1 m 2 Enseigne identifiant le site d’un bien ou d’un......
...ant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la réglementation d’urbanisme. L’immeuble doit être conforme à la réglementation en vigueur ou pouvoir le devenir à la suite des travaux....
Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisat......
Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant......
...odification apportée à des plans, des devis ou à des travaux approuvés par un permis doit être approuvée par le Service de l’urbanisme et du développement durable préalablement à leur réalisation. Avertissement Les informations ci-dessus so...
Nom de l'organisme Coordonnées Cercle de Fermières Ste-Thérèse 37, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3H2 Téléphone : 450 965-1694......
...pas de formulaire de demande pour un permis de lotissement. C’est votre arpenteur qui transmettra la demande au Service de l’urbanisme et du développement durable.
Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven......
Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......
...re a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour effet de m...
Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect...