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...r en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment principal n’est généralement pas accordé avant que...

Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.

...dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dépourvus de valeur au profit de nouvelles constructions. Améliorer et aménager des a...

...+ 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Coûts associés Permis de démolition : 300 $ Frais de redéveloppement : 10   % de la valeur du terrain Frais de branchem...

...aine Amélioration des aires extérieures (pavage, plantations, aménagement paysager, éclairage d'ambiance, terrasses) Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment Démolition totale ou partielle d'un bâtiment princ...

...sp;contreplaqué, dormants de chemin de fer et tout autre bois traité. Matériaux de construction, de rénovation et de démolition Blocs et pierres à patio, briques, gravats, plâtras, céramique, gypse, débris de construction, toilettes,...

...lles Sacs d’aspirateur et leur contenu Médicaments et déchets biomédicaux Résidus de construction, rénovation et démolition Matières recyclables : plastiques, verre, métaux, textiles, fibres (sauf papier et carton pour emballer les ré...

...pale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme et du développemen...

...ins des élèves et des religieuses qui se font de plus en plus nombreuses. En 1902, l’aile Notre-Dame est ajoutée. Lors de la démolition du couvent, en 1916, ce dernier agrandissement est conservé et forme maintenant la partie arrière de l’hôtel de vi...

...tre apportés à l'écocentre) Matériaux en vrac (ex. : roc, pierre, terre, béton, asphalte) Tout matériau provenant de démolition ou rénovations (supérieur à un volume de 1   m 3 ) Déchets (comestibles ou non) qui sont ramassés dans le...

...i doivent cependant être autorisées par un permis délivré par la Ville :   L’entretien, la réparation et la démolition des constructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’aménagement d’un accès au plan d’e...

...t de l’environnement Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité jeunesse Membre du Comité de démolition Membre du Comité art public et embellissement du Village

...Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité de démolition

...Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité de démolition Membre du Comité inondations Célébrant de mariage ou d'union civile

...résident de la Commission des services techniques Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre du Comité de démolition Membre du Comité sur la sécurité routière Célébrant de mariage ou d'union civile

...istration du régime de retraite des employé(e)s cadres Membre du Comité sur la sécurité routière Membre du Comité de démolition Membre du Comité inondations

...du Comité art public et embellissement du Village Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité de démolition

...Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité art public et embellissement du Village Membre du Comité de démolition

...mité jeunesse Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité sur la sécurité routière Membre du Comité de démolition Membre du Comité art public et embellissement du Village Membre du comité des festivités du 175 e  ...

...goa Membre délégué au Comité d’administration du régime de retraite des employé(e)s syndiqué(e)s Membre du Comité de démolition Membre du Comité jeunesse Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du comité des festivités du 175...