102 résultats pour

...ésidence Documents officiels Permis de conduire (recto/verso) Relevé de prestation du gouvernement (3 mois) (ex. pension, assurance-emploi, sécurité du revenu) Chèque du gouvernement (3 mois) État de prestation du...

...preuves d’achat. Prenez également des photos ou faites une vidéo des biens qui ont été endommagés. Faites attention à la moisissure, car elle peut causer d’importants problèmes de santé. Des odeurs de moisi, de terre ou d’alcool, de même que des...

...saire pour le traitement de ce type de demande. Le permis est gratuit. Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant son abattage. À cette fin, un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur...

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...

...ulation 4) Par entente de paiement à 12 versements égaux Douze versements égaux prélevés automatiquement tous les mois, selon un taux d’intérêt annuel ajusté sur le solde résiduel. Pour adhérer, vous devez remplir le formulaire et le...

...battage ne peut pas être autorisé. Remplacement d’un arbre abattu Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant l’émission du certificat d’autorisation permettant son abattage. S’il est impossible de remplacer l’arbre p...

Ton Club est un club de lecture pour les jeunes âgés de 7 à 17 ans. Une fois par mois, les membres se rencontrent pour parler des sujets qui les animent, faire des listes de suggestions de livres et de films et partager leurs impressions sur leurs p...

...Leur mandat est d’une durée de deux ans, renouvelable. Sous toute réserve, le comité se rencontre le second mardi de chaque mois. Demande Toute demande devant lui être soumise doit être déposée au Service de l’urbanisme et du développement...

...ogrammes de subvention et de commandite aux organismes reconnus. Demande de soutien au financement Chaque année au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au financement afin de recevoir un financement pou...

...ALQ pour une résidence de création à Lijiang, en Chine. En 2015, elle remporte la bourse du CALQ pour une résidence de trois mois dans le studio de Tapiola de la Fondation finlandaise à Espoo, Finlande. En 2017, une bourse de déplacement du CALQ lui...

...ature afin de mettre en lumière l’excellence de leurs réalisations. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste   Formulaire de demande de l’artiste

...ités et villes.  En cas de refus de la réclamation, vous pouvez intenter une poursuite judiciaire dans les six (6) mois de la date de l’événement pour dommages matériels et dans les trois (3) ans pour préjudice corporel. Prenez note qu'il e...

...eprésentée par le gérant général James Elliot. En vertu d’un bail de trois ans, signé le 7 février 1905, au prix de 20 $ par mois, la banque s’installe à Sainte-Thérèse le 8 mai 1905. Quelques années plus tard, la veuve et la fille d’Arthur Leco...

...Eustache) imagine donc la création d’un chemin de fer qui relierait Saint-Eustache à Sainte-Thérèse, puis à Montréal. Quatre mois suffisent à la construction de ce tronçon inauguré en juin 1882. À ce moment et grâce à la jonction des deux lignes de t...

Nouveauté 2025 : La collecte des encombrants s’effectuera le 1 er mardi du mois au lieu du 3 e vendredi. Notez que la collecte pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité à ramasser sur le territoire....

...La subvention est offerte une seule fois. Remboursement La demande de remboursement doit être soumise dans les six mois suivant l’achat. Le formulaire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie...

...le  (450, rue Blainville Est) Institut de l’œil des Laurentides (4800,rue Ambroise Lafortune, Boisbriand) La Moisson – Supermarché Santé  (360, rue Sicard) Maison du citoyen  (37, rue Turgeon) Manoir l'Étincelle&nb...

...our un montant maximal de 150   $ par arbre. À noter que les demandes de remboursement doivent être soumises dans les 6 mois suivant l’achat. Consultez le Règlement 1339 N.S. pour connaître les conditions d’admissibilité des arbres....

Une collecte spéciale par année a lieu au mois de janvier. Calendrier des collectes 2024 Calendrier des collectes 2025 Marche à suivre Déposez votre sapin de Noël exempt de toute décoration en bordure de rue, entre 18   h l...

...est scellée dans l’avertisseur. Vous n’aurez qu’à le vérifier et à l’entretenir! Vérification et entretien Chaque mois, vérifiez vos avertisseurs en appuyant sur le bouton d’essai quelques secondes pour entendre le signal sonore. Si vos av...

...fourni par le fabricant pour connaître les consignes d’entretien spécifiques à votre extincteur portatif. Une fois par mois, vous devez : Vérifier que l’extincteur portatif se trouve bien en place, que son accès est bien dégagé et...

...nouveaux élus et membres réélus du conseil municipal doivent suivre une formation en éthique et en déontologie dans les six mois suivant le début de leur mandat. Christian Charron, maire Armando Melo, conseiller district Blanc...

...15 jours de l’acquisition du chien, de l’établissement de sa résidence principale ou du jour où le chien atteint l’âge de 3 mois. Le chien doit porter cette médaille en tout temps. L’acquisition d’une médaille réglementaire se fait en ligne...

...té de châteaux et de musées, dont le Musée-Château, au cœur du Vieil Annecy. Annecy accueille tous les ans, au début du mois de juin, le FIFA (Festival international du Film d’Animation d’Annecy), surtout connu au Québec pour avoir attribué le g...

...’une durée de deux ans, renouvelable. Demande Sous toute réserve, le comité se rencontre le second lundi de chaque mois. Toute demande devant lui être soumise doit être déposée au Service de l’urbanisme et du développement durable suff...