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...au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-de...

Les Villes de Sainte-Julie et Sainte-Thérèse sont heureuses d’annoncer qu’elles expérimenteront des arrêts d’autobus intelligents afin d’optimiser l’expérience des usagers du transport en commun dans le cadre du programme Défis Innovation du ministè...

.......... 72 GARAGE ISOLÉ .................................................................................. 73 ABRI D’AUTO ........................................................................... 74 ABRI D’AUTO ATTENANT ................

...toyens. Dans le cas d’un bâtiment principal du groupe Habitation (H), la superficie de plancher se calcule en excluant les abris d’auto, les garages, les sous-sols de moins de 2,1 m et les solariums. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-16...

...s Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’i...

Abris d’auto temporaires Les abris d’auto temporaires sont autorisés depuis le 15 octobre . Ils devront être retirés avant le 15 avril. Collecte des résidus verts Les trois collectes automnales des résidus verts se déroulent les vend...

...pour une installation fixe, non amovible. Lisez attentivement les instructions du fabricant. N’utilisez jamais d’autres combustibles que celui recommandé par le fabricant. Aucun autre alcool, liquide à fondue ou liquide inflammable ne d...

...e, un budget équilibré ainsi qu’un programme triennal d’immobilisations. Outre les taxes, elle perçoit également des revenus d’autres sources dont, principalement, des compensations tenant lieu de taxes, des subventions, des revenus pour services ren...

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...

...n exposition. En cas de vente, l’acheteur ne pourra acquérir l’œuvre qu’à la fin de l’événement. Détenir tous les droits d’auteurs pour la diffusion et l’utilisation des œuvres qui font partie de l’exposition. Autoriser le diffuseur à utilise...

...d’art du Québec; S’engager à ce que les œuvres soient leurs créations originales (aucune œuvre ou marchandise provenant d’autres artisans ou du milieu commercial ne sera acceptée). Pour être admissibles au Marché gourmand, les commerçant...

...ntation uniforme et esthétique des produits. La présence des artisans n’est pas requise, leur permettant de participer à d’autres événements dans cette période fructueuse de l’année. L’inventaire complet est informatisé, offrant une facturati...

...r une frontière visuelle et émotionnelle. Certains tableaux s’inspirent de photographies de la Tunisie précédant son départ, d’autres de son immersion dans le territoire québécois. Surgit alors une histoire de regard, la rencontre entre « l’ici » et...

...: Les retards de paiement accumulés seront prélevés automatiquement en entier avec le premier versement, s’il y a lieu. Si d’autres factures sont associées au matricule de l’immeuble (fausse alarme, compteur d’eau, ajustement d’évaluation, etc.), e...

...e les équipements et les employés du centre de tri puissent bien effectuer leur tri. Certains équipements attirent le métal, d’autres sont munis de ventilateurs qui soulèvent les plastiques légers. C’est pour ça qu’on enlève la pellicule de plastique...

...ts d’origine. Les piles au lithium doivent être regroupées dans un sac, séparées des autres piles.  Pour connaître d’autres lieux de dépôt pour vos contenants de peinture, consultez le ecopeinture.ca .

...Remplacement d’un arbre abattu Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant l’émission du certificat d’autorisation permettant son abattage. S’il est impossible de remplacer l’arbre par manque d’espace écologique disponib...

...aide Thérèse-De Blainville L’objectif de l’organisme est d’accueillir et accompagner les résidents dans leurs démarches d’autonomie. Cela se traduit par l’offre de divers services, dont de l’aide alimentaire, une cuisine collective, des « dîners...

...0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stati...

...Laisser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recomman...

...aire, les eaux usées domestiques d’une part et les eaux pluviales en provenance du toit, du terrain et des eaux souterraines d’autre part doivent être évacuées jusqu’à la ligne de propriété du terrain dans des branchements distincts à l’égout....

...Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle, avec ou sans lattes Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Malgré ce qui précède...

...nnes âgées autonomes 0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement H 6 Les normes du commercial s’appliquent...

...séparés; le bois de charpente doit être dégarni de tout matériau; la terre doit être séparée de la tourbe ou d’autres résidus verts; les racines doivent être séparées des arbustes; Vous devez présenter une preuv...

...onsultez le site Web d’ exo pour connaître les horaires en vigueur pour la ligne de train 12 Saint-Jérôme et les circuits d’autobus . En savoir plus : Vélo-bus Transport adapté Taxis collectifs