...DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................... 30 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ................................ 30 CHAPITRE 2 CLASSIFICATION DES USAGES ...............................
...vaux. De même, une copie approuvée des plans, des devis et des documents doit être conservée sur les lieux d’un chantier de construction en cours. ÉTUDE DE LA DEMANDE DU PERMIS DE CONSTRUCTION Suite à la réception de la demande de permis de con...
...Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 Les marges 3.4.2 Marge avant 3.4.3 Marges latérales 3.4.4 Marge arrière 3.4.5 Cour avant 3.4.6 Cours...
...RS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ............................................................ 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE..................................................... 6 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES À UNE CONST...
...S ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ................................................. 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ........................................... 6 SECTION 4 PROCÉDURE .........................................
......... 19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION ENJ...
...moins un mur latéral mitoyen avec le bâtiment adjacent. rue Corridor riverain Bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La largeur du corridor est de 3...
...apitre 5, toute personne, morale ou physique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commer...
...issance, pour les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété ; e) dans le cas de travaux en cours ou déjà exécutés, le requérant a obtenu un permis de construire ou un certificat d’autorisation pour...
...ONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ .................................................................. 4 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ............................................................ 4 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS PRÉALABLES À...
...ositions suivantes : Une aire de stationnement ou une aire de stationnement en commun est autorisée dans toutes les cours; Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40 % de la superficie...
...u public durant la semaine du 5 août. Note : Une personne ayant gagné un prix l’année précédente dans le cadre de ce concours ne peut pas soumettre à nouveau une candidature pour l’année en cours, et ce, peu importe la catégorie. Consultez...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......
...suivants : Aménagement de deux places publiques et de • promenades piétonnes : le concept vise à off rir un par cours invitant à travers le centre-ville de Sainte-Thérèse. En ce sens, la création de deux places publiques est proposée...
...ités de travail au moment opportun. Vétusté des écoles Plusieurs écoles construites à la fin des années 1950 et au cours des années 1960 sont aujourd’hui plutôt désuètes. Sur le plan du bâtiment, plusieurs travaux majeurs sont à réaliser, m...
Chaque été, une programmation de cours est offerte pour les enfants, les adolescents et les adultes. Que ce soit pour s’initier à la nage, perfectionner ses techniques de natation, s’entraîner ou participer à des compétitions, il y en a pour tous le...
...de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autor...
Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......
Profitez des parcours de course de marche Boomerang pour vous entraîner en plein air! Ces parcours comprennent deux trajets balisés offrant chacun deux options de distance. Les rues empruntées sont sécuritaires et bien éclairées le soir. Les trajets...
Cours aquatiques Découvrez dès maintenant les cours aquatiques pour les enfants, les adolescents et les adultes au inscriptions.sainte-therese.ca . Que ce soit pour s’initier à la nage, perfectionner ses techniques de natation, s’entraîner ou...
L’objectif des courses d’orientation est de retrouver son chemin entre un point de départ et un point d’arrivée en se servant seulement d’une carte d’orientation, d’un téléphone intelligent, d’une boussole (optionnelle) et de son sens de l’orientati...
...re de Sainte-Thérèse a été déplacé et agrandi plusieurs fois afin de répondre aux nouveaux besoins. Le site actuel de la rue Coursol est utilisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les t...
...îtres en raison de ses aptitudes en littérature et de son esprit vif. Il entre ensuite au Séminaire de Québec où il suit des cours en théologie. Ordonné en octobre 1814, il est vicaire pendant deux ans à Saint-Laurent, près de Montréal, avant d’être...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5......
Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect......