............................. 312 BÂTIMENT TEMPORAIRE SUR UN CHANTIER DE CONSTRUCTION OU DE DÉMOLITION 312 BUREAU DE VENTE OU DE LOCATION DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................ 313 ARTICLE 417.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODULAIRES SUR...
...de bureaux. CENTRE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PÉTROLIERS: Immeuble, terrain ou bâtiment utilisé pour la vente au détail de produits destinés au ravitaillement des véhicules moteurs. Le terme centre de distributi...
...glements d’urbanisme. Cette autorisation n’a pas pour effet de prolonger la durée du permis de construction. Advenant la vente ou la prise de possession d’une propriété en raison d’une faillite ou dation en paiement alors que les travaux de cons...
...de résidence en résidence sur le territoire de la ville; la définition s’étend également à la notion de vente de services de quelque nature que ce soit aux personnes ainsi sollicitées de rési dence en résidence...
...PIIA Non Détails Permis gratuit Deux fins de semaine sont ciblées annuellement pour les ventes de garage, soit une au printemps et une à l’automne. Durant ces périodes, vous devez inscrire votre vente de garage au...
...ntion ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipaux, gouvernementaux ou paragouvernementaux....
...rues et ils doivent respecter les dispositions du chapitre 4 et du chapitre 7 du rglement de zonage 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel au...
La vente d’articles pour enfants de la Ville de Sainte-Thérèse se déroulera le samedi 18 mai prochain, de 9 h à 13 h, dans le stationnement de l’école Saint-Gabriel située au 8, rue Tassé. Ce sera l’occasion de faire d’impressionnantes trouvailles!...
1 er versement : 1 er mars 2024 2 e versement : 1 er mai 2024 3 e versement : 1 er juillet 2024 4 e versement : 1 er octobre 2024 Un compte moindre ou égal à 300 $ doit être payé en un seul ver......
...Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages 500 $ + 9...
1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté......
Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......
...élevé parmi les montants suivants : le montant de la contrepartie fournie pour le transfert de l'immeuble (prix de vente) le montant de la contrepartie stipulée pour le transfert de l'immeuble (le montant constituant la base d'impositio...
Dans le cadre du 175e anniversaire de Sainte-Thérèse, plusieurs expositions seront accessibles tout au long de l'été. Un jeu de société historique est également disponible dès maintenant. Voir la programmation complète
...une annexe au Séminaire de Sainte-Thérèse pour l’enseignement aux jeunes filles destinées au cours classique. Après la vente des bâtiments du Séminaire au gouvernement du Québec vers 1969, le pavillon est rebaptisé par un membre du clergé. Il p...
Afin de faire rayonner le talent des artistes et artisans locaux, la Ville de Sainte-Thérèse lance une série d’appels de dossiers dans le cadre du Village de Noël, de la programmation d’expositions citoyennes et de la Politique d’acquisition d’œuvre......
...abais, exclusivement aux résidents de Sainte-Thérèse. Se procurer des billets Les laissez-passer 4 jours seront en vente à compter du 26 février à 10 h et les billets journaliers seront ensuite disponibles plus tard en mars (date à venir),...
Année : 2023 Médium : Peinture Localisation : 35, rue Blainville Ouest Accessibilité : En tout temps Description Dans un trompe-l’œil architectural faisant référence à la Maison Blanchard, premier édifice érigé à l’empla......
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2022 Année d'acquisition : 2023 Médium : Acrylique sur panneau de merisier Dimensions : 36 po x 72 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2023 dans le cadre du progr......
Une personne qui reçoit un constat d’infraction a deux options, elle peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la......