...s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 a...
Une autorisation de tournage est obligatoire pour tout projet de tournage ou de photographies qui a lieu sur le domaine public du territoire de Sainte-Thérèse. Un délai de dix jours ouvrables est nécessaire pour obtenir une autorisation de tournage....
La Ville de Sainte-Thérèse recherche des volontaires pour l’installation de 380 compteurs d’eau dans les résidences uniquement à des fins statistiques. L’installation des compteurs et les données recueillies n’entraîneront aucun coût pour les volont...
Dans le cas de dommages causés à un véhicule automobile à la suite d’un accident impliquant un véhicule appartenant à la Ville, il s’agit ici d’un accident automobile auquel s’applique la Loi sur l’assurance automobile du Québec ainsi que la convent...
Ce nouveau service remplace le système de messages d’urgence automatisés. Les coordonnées soumises via le système de messages d’urgence automatisés ont été transférées pour les avis d’urgence seulement . Vous devez créer votre compte sur la no...
Le Défibrillateur externe automatisé (DEA) est un appareil qui surveille les battements cardiaques et administre une décharge électrique au cœur pour en rétablir le rythme chez une personne en arrêt cardiaque. La Ville de Sainte-Thérèse possède 7 &n...
Un abri pour loger le secrétariat et le photofinish lors de compétition Une aire de lancer du poids Une aire de lancer du javelot Une aire de sauts avec matelas et garage pour le saut en hauteur Une fosse de steeplechase et l...
1 er versement : 3 mars 2025 2 e versement : 3 mai 2025 3 e versement : 3 juillet 2025 4 e versement : 3 octobre 2025 Un compte moindre ou égal à 300 $ doit être payé en un seul versement, au plus......
La Ville de Sainte-Thérèse procèdera à l’installation du compteur d’eau par l’entremise de l’entrepreneur certifié Compteurs d’eau du Québec . La Ville s’assurera que le personnel mandaté est compétent et qu’il aura en tout temps en sa possession u...
La Ville de Sainte-Thérèse recherche des volontaires pour l’installation de 380 compteurs d’eau dans les résidences uniquement à des fins statistiques. L’installation des compteurs et les données recueillies n’entraîneront aucun coût pour les volont...
Les Villes de Sainte-Julie et Sainte-Thérèse sont heureuses d’annoncer qu’elles expérimenteront des arrêts d’autobus intelligents afin d’optimiser l’expérience des usagers du transport en commun dans le cadre du programme Défis Innovation du ministè...
Carte interactive des adresses inscrites Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 30 août pour voir leur adresse répertoriée sur la ca......
...ENTIONS ET PÉNALITÉS CHAPITRE 5 - ENTRÉE EN VIGUEUR ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Classification des activités économiques du Québec Annexe "A-4" Grille des usages...
..................... 160 ENTRETIEN ET OPÉRATION ................................................................. 161 INSTALLATION D’INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN .................................... 161 ARTICLE 212.1 DOMAINE D’APPLICATION .........
...de ces espaces est toutefois préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement situé...
...étente est autorisée à détourner la circulation et i nterdire le stationnement dans les rues au moyen de l’installation d’une signalisation appropriée afin de permettre le déblaiement, le déglaçage ou l’enlèvement de la n...
...SECTION 4 PROTECTION ET SÉCURITÉ D’UNE CONSTRUCTION INTERDICTION DE FORTIFICATION L’utilisation, l’assemblage, l’installation et le maintien de matériaux de construction ou de composantes en vue d’assurer le blindage ou la fortification...
..................... 31 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UNE INSTALLATION SEPTIQUE .............................. 31 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE...
...Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée Soumis au PIIA Non...
...Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis...
...Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain...
...otal : 0 $ 746 400 $ A-7 Œuvre d’art Les travaux comprennent la conception, la mise en œuvre et l’installation d’une œuvre d’art requise dans le cadre de la Politique d’intégration des arts à l’architecture e...
1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté...
...e de fibre de verre d'une porosité nominale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT : L'ensemble des installations qui sont utilisées pour la collecte, le transport, le traitement des eaux usées incluant, plus particu...
...Logement supplémentaire dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée Lorsque seul l’usage Habitation 1 (H1) est autorisé au tableau des spécifications, il est tout de même permis d’aménager un logement supplémentaire dans toute résidence...