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...dans le but d’égaliser les niveaux (suppression des buttes et remplissage des cavités) ou pour solutionner un problème de drainage. Le remblayage d’un terrain doit s’effectuer par paliers ou couches successives d’une épaisseur maximale de 1 mètre...

...NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base TRAVAUX DE REMBLAI iv (permanents ou temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • A...

.... DISTRIBUTRICE: Rue qui traverse la totalité ou une portion importante du territoire et qui sert à drainer la circulation des rues locales. DROIT DE PASSAGE: Droit réel de passage acquis sur la propriété d'un ti...

...e Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (R.R.Q., c. Q-2, r.8). ARTICLE 26 : DRAINAGE DES AIRES DE STATIONNEMENT Toute aire de stationnement de plus de 200 mètres carrés doit être pourvue d’un syst...

...ié par une intervention humaine, à l’exception : 1. d’un fossé de voie publique; 2. d’un fossé mitoyen; 3. d’un fossé de drainage qui satisfait aux exigences suivantes : a) utilisé aux seules fins de drainage et d’irrigation; b) qui n’existe qu...

...nteur-géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, montrant la direction d’écoulement des eaux de surface pour le drainage du terrain, le cas échéant; 20° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpenteur-géomètre ou un...

...ises odeurs dans la salle de bain Si ces odeurs se font sentir à un seul robinet, elles proviennent presque toujours du drain de l’évier. En se dégradant, les matières organiques dans le drain produisent des odeurs septiques qui peuvent être con...

...sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de sta tionnements 3.5 Avis de présentation - règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règ...

...nieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un plan directeur de drainage doit également être soumis avec la demande Soumis au PIIA Non...

...siduelles, l’emplacement des arbres matures et des espaces boisés ou aménagés et le sens d’écoulement des eaux de surface et drainage) (2 copies) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Plans, coupes, croquis et détails de la construct...

...lisé par un arpenteur-géomètre Plan civil signé et scellé par un ingénieur pour les éléments suivants : Drainage de l’aire de stationnement, avec puisard relié à l’égout pluvial (uniquement si le stationnement a 200 m 2 et plus)...

...imum de 10 litres dans un logement.). L’éthanol est une substance nocive qui ne doit pas être déversée dans un évier, un drain ou la nature. Il faut éviter tout contact avec les yeux et la peau. Certification Assurez-vous que votre f...

...ion : les conséquences des changements climatiques et de ses aléas; le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain; les mesures possibles que les citoyens peuvent mettre en place pour prévenir les dommages dans les bâtim...

...nts : les conséquences des changements climatiques et de ses aléas; le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain; les mesures possibles que les citoyens peuvent mettre en place pour prévenir les dommages dans les bâtim...

...ribuera ainsi à alléger le fardeau financier de la Ville dans la modernisation de ses réseaux d’eau potable, d’aqueduc et de drainage urbain.  Préservation de notre ressource la plus précieuse L’installation de compteurs d’eau dans les...

...N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt du projet de règlement 1200 -75 (P -2) N.S. - amendant diverses...

...Pour compléter ce réseau artériel, des connexions actives à créer ont été identifiées. Ces liens secon- daires visent à drainer les usagers vers les liens actifs principaux. Leur localisation dessert adé- quatement l’ensemble des unités de vo...

...e d’érosion, de glissement de terrain, d’éboulis ou d’affaissement; 3° Un affleurement rocheux; 4° Un terrain impropre au drainage; 5° Une zone exposée aux inondations; 6° Un terrain qui n’offre pas une épaisseur suffisante de dépôts meubles ou...

...DE RETENUE Le réseau d’évacuation des eaux pluviales ou des eaux usées d’un bâtiment, y compris les eaux provenant d’un drain de fondation, d’un puisard, d’un renvoi de plancher, d’une fosse de retenue, d’un intercepteur, d’un réservoir, d’un s...

...n place par l’administration municipale Voir la vidéo Capsule 3 Le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain Voir la vidéo Capsule 4 Les conséquences des changements climatiques et de ses aléas V...