...LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIPAL ........................................................... 60 NOMBRE DE BÂTIMENT PRINCIPAL ......................
...ASSUJETTIES ............................................................................ 11 IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ............................................................... 11 ARCHITECTURE D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ..........
...le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un immeuble principal, formée d'un toit appuyé sur des piliers, ouverte sur (3) côtés ou non obstruée du sol à la toiture sur...
...DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’OCCUPATION POUR L’INTRODUCTION D’UN USAGE PRINCIPAL OU ADDITIONNEL OU POUR UN CHANGEMENT D’USAGE PRINCIPAL DU GROUPE COMMERCE (C), INDUSTRIE (I) OU COMMUNAUTAIRE (P)...
.....\ ....... 25 4 — CONCEPT D’AMÉNAGEMENT COMPOSANTES DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT ...................... 27 GRAND S PRINCIPES DU CONCEPT .......................................... 27 C OMPOSANTES DU CONCEPT EN F ONCTION DES DIFFÉR...
....S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant esse...
...S APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale) 1.1 BÂTIMENT PRINCIPAL NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL • Construction •...
Tous les printemps, la Ville de Sainte-Thérèse procède au rinçage de son réseau d'aqueduc. L’opération est réalisée par secteur et les travaux ont lieu de nuit pour minimiser les inconvénients. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de l'e...
...te, Denise Perreault Théberge, Ann e Lauzon, Luc Vézina, Vincent Arseneau, Marie -Andrée Petelle et Patrick Morin, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur l a Maire sse Sylvie Surprenant , sur proposition...
...ENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15 ISSUE D’UN LOGEMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ....................................................... 15 ARTICLE 17.1 RESIDENCE SUPERVISEE OU RESIDENCE NON S...
...de la classe H-6 doit occuper minimum 30 % de la superficie du rez-de-chaussée des bâtiments implantés le long de l’artère principale. LA ZONE AFFECTÉE (voir le plan ci-après) : Ces changements affectent La zone C-150 du territoire de la Ville...
...et les contraintes et de proposer des interventions d’aménagement détaillées et concrètes. 1.2. Objectifs du mandat Le principal objectif du PPU est d’encadrer et de rééquilibrer le développement des diff érentes fonctions du centre-ville en...
...leball de Blainville Site Web Courriel : apbl.presidence@gmail.com Association de ringuette de Blainville Site Web Courriel : presidence@ringuettecavalieres.com ...
Il est conseillé de rincer la tuyauterie de la maison quotidiennement, soit en tirant la chasse d’eau d’une toilette ou en laissant couler l’eau avant de la consommer. La nuit, l’eau est stagnante et se réchauffe, favorisant ainsi la dissolution de...
...ron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince...
...l’article 252. • Permettre que 8 arbres soient plantés au pourtour de l’aire de stationnement existante situé à l’entrée principale du bâtiment plutôt qu’au périmètre de l’aire de stationnement des voitures qui fait l’objet de l’am...
...o Melo Blanchard Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsi...
...le 28 novembre 2022 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Jacynthe Prince, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger forman...
...INTERPRÉTATIVES ARTICLE 3 INTERPRÉTATION DU TEXTE 1° La présente politique est rédigée eu égard aux principes énoncés dans la Loi d'interprétation (LRQ chapitre 1 -16). En conséquence, elle doit être interprétée à la l...
...ux ou d’espaces naturels, s’applique lors de la délivrance du permis de construction pour l’érection d’un nouveau bâtiment principal, en faisant les adaptations nécessaires. Dans le cas d’un projet de redéveloppement de site, une somme d’argent...
...s, créez votre compte dès maintenant sur la plateforme. Avis sectoriel de faire bouillir l’eau Ce type d’avis est principalement préventif et émis à la suite de travaux de réparations sur des conduites d’aqueduc. Il dure en moyenne ent...
...sources humaines 7.5 Nomination – conseillère au Service des ressources humaines 7.6 Nomination – conseillère principale au Service des ressources humaines 7.7 Création d’un poste de coordonnateur en gestion documentaire –...
...ITESSES SÉRIE Y801373 15 VÉLO SUPERCYCLE NOIR #L4C01045800 16 VÉLO BLEU DESPERADO IRONHORSE OSI0029915 17 VÉLO MARIN SAN RAFAEL GRIS SERIE C526ISM014 18 VÉLO SUPERCYCLE MBX 1000 BLEU 21 VITESSES 19 VÉLO MINELLI DRAGON NOIR (ENFANT...
...appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par M. le Conseiller Armando Melo, il est résolu: QUE SOIT ADOPTE en vertu du règlement 1209-1 N.S su...
...que lui confère le présent règlement. ARTICLE 6 : OBLIGATION D’OBTENIR UNE AUTORISATION La démolition d’un bâtiment principal est interdite à moins d’avoir été autorisée par le Comité, sauf dans le cas des immeubles suivants : 1° Un bâtimen...