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ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...e total de logements divisé par le nombre d'hectares de terrain occupé par ces logements, plus les rues et espaces libres qui y sont consacrés. DENSITÉ NETTE: Rapport entre le nombre de logements compris ou prévus su...

...ENTIEL DE REDÉVELOPPEMENT ET DE REQUALIFICATION INDÉNIABLE ............................................... 57 ESP ACES VACANTS ....................................................................... 57 ESP ACES VACANTS À VOCATION...

...la rue 3° Favoriser une implantation du bâtiment principal qui contribue à la conservation ou à l’augmentation des espaces végétalisés sur un terrain a) L’implantation du bâtiment principal assur e la pérennité des espaces verts, des aire...

...ALLÉE D’ACCÈS ............................................................................... 101 RAMPE D’ACCES AUX ESPACES DE STATIONNEMENT SOUTERRAIN OU ÉTAGÉ ........ 102 ALLÉE DE CIRCULATION ...............................................

...• • potentiel de développement potentiel de développement : le centre-: le centre- ville compte d’importants espaces occupés ville compte d’importants espaces occupés par des terrains de stationnement. Ceux-par des terrains de stat...

...ableau indiquant les superficies allouées aux différents usages, rues, sentiers piétonniers, parcs, terrains de jeux et espaces naturels ainsi que le phasage de développement dans le cas d’un projet d’opération cadastrale comportant plus de 10 lot...

...À LA CESSION DE TERRAIN OU AU VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FI...

...de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensive. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Activité...

...linéas a) et b). 2) Ajout de l’alinéa c) au paragraphes 3) et 4) de l’article 3.2.1.1. de la division B portant sur les espaces non considérés comme des étages dans le calcul de la hauteur de bâtiment : c) l’aire ouverte au niveau de la mezzanin...

...er ou laisser subsister une nuisance définie aux articles 7.9 et suivants. Section 5 – parcs municipaux et espaces verts 8. Heures d’ouverture des parcs 8.1 Parc avec équipement Les parcs avec équipement sportif so...

...e stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2.Avis de motion et d...

... Fourniture et plantation de graminées - 2 gallons 86 unités approx.  Fourniture et plantation de graminées et de vivaces - 1 litre ou multicellules 2000 unités approx.  Fourniture et installation de mobilier urbain (une fontaine à boire...

...onner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2 Avis de...

...OI vise à : Autoriser les usages suivants : 1. Ateliers d’artistes (photographie, sculpture, peinture, artistes divers, espaces de création artistique) (C4-02-07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes communa...

...travaux comprennent la mise en place des conduits vides, des bases de béton et de la réparation des surfaces, la fourniture et l’installation des bornes de recharge rapide, ainsi que les équipements connexes et l...

...sition de deux modules PG Solutions pour projet de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption...

...ise à : Autoriser les usages suivants : 1. Ateliers d’artistes (photographie, sculpture, peinture, artistes divers, espaces de création artistique) (C4-02- 07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organisme...

...à : Autoriser les usages suivants : 1. Ateliers d’artistes (photographie, sculpture, peinture, artistes divers, espaces de création artistique) (C4-02- 07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes...

...suivi des sols contaminés excavés du chantier de la rue Saint -Louis – frais de gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et...

...rat 2023 -58 – acquisition d’un camion E -TRANSIT T350 5.7 Adjudication du contrat 2023 -59 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un systè...

...travaux comprennent la mise en place des conduits vides, des bases de béton et de la réparation des surfaces, la fourniture et l’installation des bornes de recharge rapide, ainsi que les équipements connexes et le...