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...qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est...

...multiples 1 case / 30 m 2 C1 -08 -02 Vente au détail de marchandise à prix d’escompte 1 case / 30 m 2 C1 -08 -03 Animalerie ou vente au détail de fourniture pour animaux (sans pension pour animaux) 1 case / 30 m 2 C1 -08 -04 Vente...

...it supporté par des colonnes, des poteaux et des murs, quel que soit l’usage, servant à abriter ou à loger une personne, un animal ou une chose. Bâtiment accessoire Bâtiment implanté sur le même terrain que le bâtiment principal et dans lequel...

...terdit de posséder plus de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doivent être t...

Les jeunes âgés de 5 à 12 ans sont invités à dessiner un animal ou une créature fantastique et celui‑ci pourrait devenir réalité! L’œuvre de l’enfant gagnant sera transformée en une peluche format porte-clés, dont 1000 exemplaires seront distri...

Il est de la responsabilité des propriétaires de voir au bien être animal. La formation obligatoire fera le point à ce sujet. De plus, le bien-être animal est encadré par la SPA.

...s commerciaux ayant une superficie minimale de mille (1000) mètres carrés. 3.3.5.1.13 Les enseignes en forme d'animal ou autres de type similaire et les enseignes gonflables sont interdites. 3.3.5.1.14 Pour toute e...

...thèque et courez la chance de gagner un panier-cadeau aux saveurs sucrées! Concours Le toutou de tes rêves : Dessinez un animal ou une créature fantastique et celui‑ci pourrait devenir réalité et être transformé en véritable toutou format porte-c...

...Divers services sont offerts à la population par la régie de police, comme le programme PAIR , la gestion du contrôle animalier et la vérification des sièges d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’effectuer des signale...

...frais un permis temporaire d’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humaine, animale et végétale et que tous les moyens naturels à faibles impacts disponibles ont été utilisés sans l’ombre d’un progrès....