...c de nombreux espaces imperméables (stationnement, vastes bâtiments, peu de verdure, surfaces minéralisées, etc.); • L’axe de rue Turgeon et les abords de la gare : comprenant plusieurs espaces minéralisés et imperméables (aires de stationn...
...tir d'une aisselle ou à raccourcir une ou des branches suffisamment grosses pour assurer sa vigueur dans l'axe de croissance souhaité. Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ÉDIFICE PUBLIC: Les édifices suivants: les églis...
...les partenaires et citoyens qui ont participé à cette démarche : « Cette implication citoyenne nous a permis d’identifier 5 axes d’intervention interreliés, de définir des orientations, de nous fixer des objectifs et surtout des pistes d’actions con...
...a continuité de l’alignement des bâtiments principaux de manière assurer la prennit d’un corridor visuel homogène dans l’axe de la rue b) L’orientation de la faade principale du btiment principal est similaire avec celles des btiments 12...
...e visé par le Programme particulier d’urbanisme est situé au cœur de la Ville de Sainte- Thérèse. Il est délimité par les axes suivants : la rue Saint-Charles au nord, la voie ferrée du Canadien Pacifi que au sud, les rues Virginie, Lachaîne...
...Laurentides – reconduction de l’entente pour le travail de rue 202 4 – autorisation de signatures 8.2 Vente pour taxes du 15 novembre 2023 – décret 8.3 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – mandat à un notaire 8.4 Vente po...
...mination d’un maire suppléant – 3 juillet 2023 au 6 novembre 2023 8.2 Acte de vente finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ruisseau Charron 8.4 Ent...
................................................................... 7 SECTION 3 DISPOSITION RELATIVE AU PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES EXIGIBLES AU TERRAIN ....... 8 OBLIGATION DU PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES EXIGIBLES AU TERRAIN .....
...lot projeté, le cas échéant; m) les cotes d’élévation du niveau du terrain à des intervalles minimaux de 50 mètres dans l’axe d’une rue projetée, le cas échéant; n) les cotes d’élévation du niveau du terrain visé par la demande avec les lignes d...
...dépensée pour leur exécution constitue une créance prioritaire sur le terrain, recouvrable de la même manière que les taxes foncières municipales. En plus de la somme plus haut presc rite, des frais administratifs de cent dollars (100...
...t fermés entre 12 h et 12 h 30 . 5.- Toute dérogation à une de ces conditions pourra annuler la vente. 6.- La taxe fédérale sur les produits et services ainsi que la taxe de vente du Québec s'appliqueront en sus du...
...d’emprunt temporaire – règlement 13 36 N.S. 6.7 Transfert budgétaire – règlement 1267 N.S. 6.8 Subvention surtaxes organismes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abolition résolution 2005 -24 – droit...
...comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Le Centre Regain de vie inc. 6.3 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Fondat...
...recommandée par le manufacturier du tuyau d’eau potable. L’arrêt principal doit être fixé à la conduite principale selon un axe passant par le centre de celle-ci à 45 degrés au-dessus de l’horizontal. Dans le cas d’une conduite de béton-acier,...
...excédents de fonctionnement non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de...
...é et les services sociaux. (L.R.Q., c. S-4.2); 5° un établissement de camping, les postes douaniers ou les commerces hors taxes; 6° les bâtiments sur une base de plein air ou d'un centre d'interprétation de la nature; 7° le chalet d'un centre de...
Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......
Consultez la programmation Inscription Les inscriptions débutent le 3 avril, dès 10 h en ligne au inscriptions.sainte-therese.ca . Les citoyens qui ont besoin d’assistance pour l’inscription au cours peuvent téléphoner au 450 434......
Cet organisme propose des solutions axées sur les principes de l’économie circulaire afin d’accompagner les entreprises dans leur virage écoresponsable. Les services offerts : Stratégie d’écoconception Stratégie d’approvisionnement......