..., de la terre arable, du sable, du gravier ou des matériaux, que ce soit pour usage personnel ou pour fins commerciales, que cette exploitation soit en cours, interrompue ou abandonnée. On y inclut aussi toutes les...
...la rue Dubois à la voie fer\ rée) 21 3.3. Stratégie de stationnement 224. Plan d’action 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du dom...
...ntCompétition avec les secteurs en redéveloppement autour (Faubourg Boisbriand), principalement au niveau de l’offre commercialeSecteur à maturité et nécessitant des stratégies de redéveloppement urbain, notamment pour les anciens sit...
...suivantes : L’étalage extérieur est autorisé si les produits et les biens étalés sont vendus à l’intérieur de la suite commerciale; L’étalage extérieur doit être exercé lors des heures d’ouverture du commerce; L’étalage extérieur doit se si...
Adaptation du domicile Les personnes vivant en situation de handicap peuvent bénéficier d'une aide financière offerte dans le cadre du Programme d’adaptation de domicile (PAD) de la Société d’habitation du Québec (SHQ) afin d'adapter leur rés......
...placettes, les parcs ou les interstices entre des btiments 2 Assurer une cohabitation harmonieuse entre les activits commerciales et les autres types d’activits a) Les amnagements paysagers : talus, plantation d’arbres prvus entre les...
...gistre obligatoire Toute personne (personne physique ou morale) sou - haitant procéder à titre d’activités commerciales au déneigement d’un terrain privé (résidentiel, commercial, institutionnel, industriel ou autre) sur le...
Gare 5pVLGHQWLHOOH )DLEOHHWPR\HQQHGHQVLWp 5pVLGHQWLHOOH 0R\HQQHHWIRUWHGHQVLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 ma...
...visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de salons et de foires commerciales comptant cinq mille mètres carrés (5 000 m 2) et plus. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Isolé (bâtiment)...
...SIDÉRANT que le terrain visé de la zone C-150 est propice à l’accueil de commerces, mais que le pourcentage de superficie commerciale demandé est trop élevée ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville...
...t en réduisant les îlots de chaleur. Elle consiste à taxer les stationnements et autres surfaces minéralisées des propriétés commerciales et industrielles dans le but d’encourager la réduction de ces surfaces et leur conversion en espaces verts. ...
...onnels par l’intermédiaire du centre d’artistes Praxis art actuel. En 2016, l’édifice fut vendu afin d’occuper des fonctions commerciales. Crédit photo : Photographie monochrome « Hôtel de ville » SHGMÎ, Collection J. G. Gilles Charron et Pauline Ou...
...graffitis visibles des voies de circulation publiques apposés sur toute propriété résidentielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Politique de retrait des graffitis