............. 157 SERVICE AU VOLANT......................................................................... 157 CAFÉ-TERRASSE...................................................................... 157 AMÉNAGEMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉ ..........
...upe plan d'aménagement d'ensemble (PAE) 3.3 Usages complémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Af...
...t d’une construction attenante au bâtiment principal, tel une cheminée, un escalier, un perron, un balcon, un porche, une terrasse, une marquise ou un avant-toit, sauf s’ils sont temporaires; 7° L’aménagement, la modification ou l’agrandissement...
...Requalifi cation du Centre Olindo-Gratton : • restauration de la façade, intégration d’une fonction restauration avec terrasse au rez-de- chaussée, fermeture estivale de la sortie du stationnement de l’hôtel de ville pour permettre l’aména...
...compétente et identifié au schéma d’aménagement de développement de la MRC. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Solarium Terrasse, galerie ou perron couvert et fermé uniquement par des surfaces vitrées. Sous-sol Étage situé immédiatement sous...
...es plates-formes susceptibles d’être soumises aux charges dues à la neige et à l’usage par le suivant : 1) Les balcons, terrasses et autres plates-formes extérieures accessibles destinés à un usage et susceptibles d'être soumis aux charges dues...
...ie fois la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 1.3 INFRASTRUCTURES, TERRASSEMENT ET TRAVAUX DIVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE R...
...° La construction, la modification ou l’agrandissement d’une construction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021)...
...ival Santa Teresa – autorisations pour kiosques de vente d’alcool 10.3 Festival Santa Teresa – autorisations pour terrasses temporaires 10.4 Festival Santa Teresa – autorisations pour heures de fermeture des commerces 10.5 De...
...ation temporaire d’animation lors des évènements Court terme Favoriser les promotions commerciales et l’aménagement de terrasses sur l’emprise publique Court terme Encourager les initiatives citoyennes visant l’occupation et l’amélioration de...
...ite 10.6 Minous parmi nous — demande de subvention 10.7 5 à 7 du Village - demande d'autorisation pour une terrasse temporaire — Prohibition Bar à Bière 10.8 5 à 7 du Village - autorisation — demande de la Chambre de c...