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...errassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8...

...t avec un véhicule mo torisé ou se laisser traîner ou s’accrocher à un véhicule motorisé, dans un lieu public. 5.5 Affiche – enseigne et autres Constitue une infraction et est prohibé le fait d’installer, de fixer, d’apposer une affi...

...0° Prendre toutes les mesures nécessaires afin de corriger une situation dangereuse pour la sécurité des personnes; 11° Afficher le permis de construction ou le certificat d’autorisation sur le terrain où s’exécutent les travaux; 12° Afficher le...

...ale à laquelle l’enseigne est reliée. Un commerce n’ayant pas de frontage à l’extérieur du centre d’achat ne peut pas s’y afficher. 266 La superficie de chacune des enseignes, à l’exception des oriflammes, ne doit pas excéder 20 m 2. Règl....

...icoles si effectuées selon la technique « Sortie de drain avec talus escarpé sans accès avec la machinerie » décrite dans la fiche technique du MAPAQ intitulée « Aménagement des sorties de drains, dernière mise à jour : juillet 2008 » (p.3, 5e parag...

...Enseigne de type babillard électronique Tout type de tableau d’affichage électronique, écran ou téléviseur sur lequel on affiche une information, un message, une publicité ou une vidéo promotionnelle. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Enseigne de...

...pale. ARTICLE 9 : AVIS PUBLIC Si la demande est conforme, le Service de l’urbanisme et du développement durable fait afficher sur l'immeuble visé par la demande un avis facilement visible pour les passants. L’avis doit indiquer que toute pe...

...-vous que votre Carte citoyen et celles de vos enfants soient valides. De plus, il est recommandé de compléter à l’avance la fiche santé de l’enfant, car celle-ci est obligatoire pour confirmer l’inscription. * Notez qu’une erreur s’est glissée...

...ure sans frontières à propos des diverses méthodes pour protéger les édifices des risques liés aux pluies diluviennes. Fiches pratiques - Habitations + Inondations

...Sainte-Thérèse, les personnes intéressées peuvent visiter la page Info-travaux . Elles peuvent également consulter la fiche détaillée du projet dans l'Espace citoyen . En sécurisant et embellissant la rue Turgeon, la Ville fait de l’une...

...cendie au 450 435-2422. Vous pouvez également consulter un document explicatif du gouvernement du Québec disponible dans la fiche détaillée du projet de la rue Morris . Au cours des prochaines semaines, l’échéancier des travaux prévoit :...

...r les informations les plus à jour sur le projet et la progression des travaux, la Ville invite les résidents à consulter la fiche détaillée du projet dans l’ espace citoyen de la Ville. Ils pourront également en profiter pour s’inscrire au système...

...0A4 Téléphone : 514 984-1739 ou 514 238-4651 Courriel : eclusedeslaurentides@bellnet.ca Site Web : cdchl.org/fiche/lecluse-des-laurentides L’Association de promotion et d’éducation en logement (APEL) L’organisme vise à d...

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 8 juin 2024 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to......