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...Non Détails Permis gratuit Deux fins de semaine sont ciblées annuellement pour les ventes de garage, soit une au printemps et une à l’automne. Durant ces périodes, vous devez inscrire votre vente de garage auprès du Se...

...sque l’accumulation de neige en bordure des rues devient trop importante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages à la personne et à la propr...

Le gouvernement du Québec a procédé à la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain (ZPEGT) sur le territoire de la MRC de Thérèse-De Blainville . Les villes composant la MRC ont dû effectuer des modifications r...

Avec l’implantation de la collecte des matières organiques, davantage d’ordures ménagères se retrouvent dans le bac brun, faisant diminuer le contenu du bac noir de façon considérable.

  Non.  

Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .

Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlem......

Les ventes de garage gratuites auront lieu du 23 au 25 mai sur l’ensemble du territoire de Sainte‑Thérèse.

...1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale)...

...semaine au mois de mai ainsi qu’une seconde en septembre, les citoyens ont l’occasion d’organiser gratuitement une vente de garage à leur domicile. S’ils souhaitent effectuer une vente de garage lors d’une autre période dans l’année, le coût du perm...

Cinémascope Jasmin Guérard-Alie et Simon Bachand, du collectif Artducommun sont à l’origine de cette murale située sur le mur nord du Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Cette œuvre se veut un hommage au Théâtre Georges, un ancien cinéma emblématique......

...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

...» . .................................................................................................. 70 SECTION 6 GARAGE EN SOUS-SOL ....................................................................... 71 GARAGE EN SOUS-SOL D’UN...

...installés sur des lieux privés ou publics sont prohibés à moins d’une autorisation du conseil municipal. 37. Vente de garage Les ventes de garage sont prohibées à moins de détenir un permis émis par la vi lle à cet effet. L’autorité co...

...on des deux (2) lignes de rue ou leur prolongement. G. GALERIE: Balcon ouvert, couvert ou non. GARAGE DE STATIONNEMENT Bâtiment ou partie de bâtiment servant, moyennant rémunération ou non, au stationneme...

...(chapitre C-47.1). Règl. 1206-8 N.S. (11-04-15) Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Galerie Perron recouvert d’un toit. Garage attenant Bâtiment accessoire, contigu ou accolé au bâtiment principal, permettant essentiellement d’abriter un ou pl...

...vtement identique (hors PIIA) * Construction, addition, modification ou agrandissement dun btiment accessoire - Garage (attaché ou détaché) - Abri d’auto attaché - Poulailler • La modification à un bâtiment, principal ou acce...

...u pavage d) la réparation du pavage sera faite au plus tard 24 heures après les travaux de remplissage en un minimum de deux couches successives, la première en enrobé bitumineux de type EB-14 de 50 mm d’épaisseur et la deuxième, de type EB...

...Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages 500   $ + 9...

...ntistes par chaise additionnelle 185 $ Bell Canada, rue de l'Église 1 118 $ Épiceries, boucheries 321 $ Garages – stations de service 418 $ Hôpitaux pour animaux 475 $ Hôtels, bars -salons, discothèques, tavernes,...

...onception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...euvent occuper plus de 70   % de la superficie totale de la cour latérale. L'aire de stationnement d'un bâtiment de deux logements et plus, ne peut être aménagée dans la cour avant située devant le bâtiment. Une aire de stationnement doi...

...ne peuvent occuper plus de 70 % de la superficie totale de la cour latérale; Une aire de stationnement, d'un bâtiment de deux logements et plus, ne peut être aménagée dans la cour avant située devant le bâtiment. Formulaire de demande...

...ne peuvent occuper plus de 70 % de la superficie totale de la cour latérale; Une aire de stationnement, d'un bâtiment de deux logements et plus, ne peut être aménagée dans la cour avant située devant le bâtiment. Demande de permis