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...es 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse. Lorsque la demande est relative à un immeuble ou un bâtiment patrimonial cité confo...
...protection des renseignements personnels : Mme Sylvie Trahan , avocate, OMA, directrice et greffière (Services juridiques, greffe) Vos droits La Ville respecte les droits qui vous sont reconnus par la loi à l’égard de vos RP et applique a...
...10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse : Services juridiques & Greffe 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)...
...es 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse : Services juridiques & Greffe 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E...
...Sainte-Thérèse en 2011. Description de l’œuvre La sculpture révèle une longue tige courbe en acier sur laquelle se greffe une branche à double entendement hérissée, non pas de feuilles, mais des 26 lettres de l’alphabet. L’image de la tige...
C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2020 Année d'acquisition : 2022 Médium : Dessin impression numérique 1/3 Dimensions : 28.5 po x 46.5 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2022 dans le cadre du pro......