......... 68 USAGE ADDITIONNEL « LOGEMENT SUPPLÉMENTAIRE » ................................... 69 USAGE ADDITIONNEL « LOCATION DE CHAMBRES » ........................................ 69 ARTICLE 70.1 USAGE ADDITIONNEL « RÉSIDENCE SUPERVISÉE...
...du mur de l'établissement. ENSEIGNE TEMPORAIRE: Enseigne annonçant des projets communautaires ou civiques, location ou vente d'immeubles ou autres événements spéciaux à base temporaire tels que chantiers, projets de...
...total pour les projets soumis en 2025 sera de 25 000 $. Frais admissibles Achat de matériaux Location d’équipement Location d’un espace Transport Honoraires professionnels Coûts de déplacement et indemn...
...films de la série Ciné-Groulx. Services offerts : Stationnement gratuit (à proximité) Service de bar Location de salle Rabais exclusif pour les citoyens de Sainte-Thérèse Réduction de 10 % sur une sélection de...
...le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De...
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...superficie qu’il occupe actuellement) ; 8. C5-03-01 - Centre de conférence ou de congrès, lieu aménagé pour la location de salles de réception, de banquet ou de réunion ; 9. C4-01-04 - École de formation. Exclure spécifiquemen...
...de la MRC de Thérèse-De Blainville, la CCITB vise à accueillir les entrepreneurs et les guider dans leurs démarches pour la location d’espaces commerciaux. Trousse de bienvenue La CCITB accueille les nouvelles entreprises en leur offrant u...
Coordonnées 100, rue Duquet Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3G6 Téléphone : 450 434-4006 Le Théâtre Lionel-Groulx offre une programmation de spectacles de tous genres : musique, théâtre, humour et plus encore. Comptant 8......
...croquis et des devis, ainsi que les autres frais d'expertise liés à la réalisation des travaux admissibles. Les frais de location d’équipement nécessaire à la réalisation des travaux admissibles. Les coûts suivants ne sont pas admissibles...
...droits de mutation, les permis, les compensations tenant lieu de taxes pour les institutions d’enseignement et de santé, la location de bâtiments municipaux, les organismes gouvernementaux (subventions), la perception des contraventions, les activit...
...n de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sous pression - reconduction 5.3 Contrat 2021 -50 -1 - location niveleuse – dépassement de coût 5.4 Contrat 2022 -31 – travaux de remplacement de conduites d’eau pot...
...ce Généalogie Québec et PRDH - IGD — autorisation de signatures 31. - Renouvellement du contrat commun pour la location d'une infrastructure de télécommunications P25 – dépassement budgétaire 32. - Entente et acte de cession...
...ures TI et opérations – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Bail de location avec l’Office d’habitation Thérèse -De Blainville – modification 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PU...
...compris une enseigne indiquant un danger ou identifiant un cabinet d’aisance, d) une seule enseigne annonçant la mise en location de logement, de chambre ou d’une partie de bâtiment, e) une enseigne « à vendre » ou « à louer » pour un terrain...
...e et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec opérateurs pour travaux de déneigement – reconduction pour la saison 2023 -2024 5.3 Adj...
...e intermunicipale concernant un regroupement de certaines municipalités en vue de l’octroi en commun d’un contrat de location d’une infrastructure de télécommunications radio-voix P25 sous forme de temps d’ondes et services – auto...
...éfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De...
...réparation de la clôture du terrain de baseball du parc Ducharme 5.4 Adjudication du contrat 2023 -27 – service de location et entretien des vêtements de travail 5.5 Adjudication du contrat 2023 -28 – travaux de réhabilitation des...
...r ou à la composante architecturale du bâtiment. Enseigne immobilière Enseigne indiquant la mise en vente ou la mise en location d’un terrain ou d’un bâtiment principal. Enseigne murale Enseigne dont l’inscription est collée, peinte, gravée...