20 résultats pour

...se Ferrière qui apparaît en premier dans la liste des propriétaires du lot 229 sur la rue Blainville en 1838. Alors veuve du notaire Joseph-Ignace Leclair (notaire à Sainte-Thérèse de 1823 à 1838 et décédé le 1 er avril 1838, à l’âge de 40 ans), dam...

...DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 11 octobre 2024. Avis numéro : 2024-66 Camille Plamondon, notaire Greffière

...nd-mère à sa petite-fille, etc.) Transfert entre conjoints (mariés ou non, de même sexe ou de sexe différent) Le notaire doit inscrire une mention dans l’acte de vente (ou acte de transfert), afin que l’acquéreur bénéficie de l’exonératio...

...e, le 7 octobre 2024. LE MAIRE LA GREFFIÈRE Christian Charron Camille Plamondon, notaire...

...ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 27 novembre 2024 Avis numéro : 2024-74 Camille Plamondon, notaire Greffière

...ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 Avis numéro : 2024-69 Camille Plamondon, notaire Greffière

...Lundi 17 novembre 2025, 19h30 Décembre Lundi 1 er décembre 2025, 19 h 30 Avis numéro : 2024-82 Camille Plamondon, notaire Greffière

...s le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 23 octobre 2024 Avis numéro : 2024-68 Camille Plamondon, notaire Greffière

...Sainte-Thérèse 3 007 739 Donné à Sainte-Thérèse ce 23 octobre 2024. Avis numéro : 2024-63-2 Camille Plamondon, notaire Greffière

...7 2023 -168 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – a...

...res 8.2 Vente pour taxes du 15 novembre 2023 – décret 8.3 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – mandat à un notaire 8.4 Vente pour taxes du 15 novembre 20 23 – inscription au rôle d’évaluation 8.5 Vente pour taxes du 1...

...479 – 3 – ◼ 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE (SUITE ) 8.4 Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – mandat à un notaire 8.5 Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – inscription au rôle d’évaluation 8.6 Vente pour taxes du 2...

...5 août 202 4. LE MAIRE LA GREFFIERE Christian Charron Camille Plamondon , notaire

...nvers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 7 août 2024 Avis numéro : 2024-56 Camille Plamondon, notaire Greffière

...nvers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 7 août 2024 Avis numéro : 2024-57 Camille Plamondon, notaire Greffière

...-45-2 Camille Plamondon, notaire Greffière

...glements/. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 4 juin 2024 Avis numéro : 2024-45-1 Camille Plamondon , notaire Greffière DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE : PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ LE 3 juin 202 4 Nous soussigné...

...soumissionnaire(s). DONNÉ À S AINTE-THÉRÈSE, ce 22 mai 2024. Avis numéro : 2024-47 Camille Plamondon, notaire Greffière

...C C2 -02 Services professionnels, techniques ou d’affaires Ratio de stationnement C2 -02 -01 Service juridique, notaire, avocat ou huissier 1 case / 40 m 2 C2-02 -02 Service de comptabilité, préparation de déclaration de rev...

..., Sainte-Thérèse 3 007 739 Donné à Sainte-Thérèse ce 27 septembre 2024. Avis numéro : 2024-63-1 Camille Plamondon, notaire Greffière