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La plupart des demandes de permis peuvent être faites en ligne et payées par carte de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis a...

.... ................................................................................................. 104 AMÉNAGEMENT PAYSAGER D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT .......................... 104 SECTION 9 ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEME...

...3.2.9 Groupe plan d'aménagement d'ensemble (PAE) 3.3 Usages complémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine...

...D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT DE PLUS DE 4 CASES DE STATIONNEMENT ..................................... 19 AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU TERRAIN .................................................................... 20 IMPLANTATION D’UNE CLTURE, D...

...8° Une demande de permis de lotissement doit être accompagnée d’un chèque à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse afin de payer le tarif pour l’étude de la demande, comme exigé au présent règlement. DEMANDE COMBINÉE D’OPÉRATION CADASTRALE D...

...l’église Sainte-Thérèse-de-Blainville et le Collège Lionel-Groulx. Ces bâtiments constituent des élé- ments forts dans le paysage thérésien. Le clocher de l’église surplombe la ville depuis 1887 et il est reconnu pour être l’un des plus hauts...

...x remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût . Mon tant estimé : 740 000 $ Amortissement : 5 ans Taxation : Les perso...

...neigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût . Mon tant estimé : 1 113 000 $ Amortissement : 10 ans Taxation : Les pe...

...a et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur une période de trente (30) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit m ontant emprunté à 30 262 000 $ et de remplacer en conséquence les ann...

...trique au 150, boulevard Ducharme au montant de 2 534 200 $, amorti sur une période de vingt (2 0) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit montant emprunté à 3 007 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et...

...et décréta nt un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur une période de trente (30) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit mo ntant emprunté à 30 262 000$ et de remplacer en conséquence les annexes A,...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......

...elles infrastructures et décrétant un emprunt au mon tant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Mon tant estimé : 4 245 000 $ Amortissement : 20 ans Taxation : Les...

...ement à trottoirs et d’un camion cube, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'...

...s espaces de stationnement actuel. Un réaménagement de ces espaces est toutefois préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saiso...

...que sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur rou...

...ibution électrique au 150, boulevard Ducharme au montant de 2 534 200 $, amorti sur une période de vingt (20 ) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit montant emprunté à 3 007 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C ....

...ger des aires extérieures agréables autour des bâtiments. Bonifier l’affichage extérieur. Favoriser les aménagements paysagers, les murales et les constructions permettant d'éviter les graffitis. Améliorer l’accessibilité universelle aux...

...L.R.Q., c.D -15.1) à l’effet que toute municipalité peut prévoir qu’un droit supplétif au droit de mutation doit lui être payé dans tous les cas où survient le transfert d’un immeuble situé sur son t erritoire et où une exonération la...

...neumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de re mplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne...

...TARIFICATION (OU COMPENSATION) D'ASSAINISSEMENT : Fixation d'un tarif, d'un droit à acquitter pour financer ou payer le coût du service d'assainissement des eaux usées de la Ville, comprenant l'exploitation et l'utilisation...

...A. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs suivants :...

...uvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1355 N.S. — fixant le paiement d'un droit supplétif et d'un droit de mutation...

...la Ville. De façon non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Cons...