...... 61 FORME DE BÂTIMENT PROHIBÉE .............................................................. 61 UTILISATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR...
...et qui se trouve sur un terrain consacré à l'agriculture ou l'élevage et qui est utilisé essentiellement pour abriter des équipements ou des animaux, ou est destiné à la production, au stockage, ou au traitement de produits agricoles,...
...16) Activité récréative intensive Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : Comprend des équipements récréatifs nécessitant des aménagements importants et/ou la construction de bâtiments de grandes envergures et qu...
...par la Ville à l’exclusion des membres du conseil. Version administrative refondue - 6 – 1.38 Parc avec équipement s portif Parc muni d’équipement pour la pratique d’une activité sportive com prenant non limitativ...
...propriétaire : 1° Prenne à sa charge le coût de certains éléments des plans soumis notamment les infrastructures ou les équipements ; 2° Réalise le projet dans un délai déterminé ; 3° Fournisse des garanties financières. ARTICLE 14.1 DÉLAI...
...certificat d’autorisation ou du certificat d’occupation; 4° Déclarer tous les éléments : un bâtiment, une construction, un équipement, un ouvrage ou une situation particulière ayant un impact sur l’analyse de la demande de permis de lotissement, d...
...s composantes de la mobilité. Voici les cinq thèmes de réflexion stratégique : • Dé veloppement • Aménagement • É quipements et services • Déplac ements • Mise en œuvr e THÈMESFORCESFAIBLESSEMENACESOPPORTUNITÉS Développement Pro...
...que la disposition réglementaire visée a un effet inusité à l’égard de son bâtiment, sa construction, son ouvrage ou son équipement; 3° L’application de la disposition du règlement visée par la demande de dérogation mineure a pour effet de cause...
...ons de rechange autres que les solutions acceptables prévues à la Division B du code. ARTICLE 6 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS VISÉS 1° La présente politique s’applique à moins de dispositions contraires à tous les travau...
...toutefois préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement située au sud de la rue Ro...
...tion du Québec s’applique, à moins de dispositions contraires, à tous les travaux de construction d’un bâtiment et de tout équipement exempté à l’article 1.04, chapitre B-1.1, r. 2, Code de construction du Québec. 3) Remplacement de l’alinéa b)...
...st exigée; 4° D’une opération nécessaire à l’implantation d’une infrastructure, d’un bâtiment, d’une construction ou d’un équipement relié à un usage d’utilité publique. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun art...
...x Chiens au parc Richelieu 5.13 Adjudication du c ontrat 2023 -30 – fourniture d’un camion 10 roues avec benne et équipements de déneigement 5.14 Adjudication du contrat 2023 -38 – achat d’un hache -branche sur remorque 5.15 Adju...
...d’un préposé à l’entretien – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination d’un chef d’équipe, horticulture et arboriculture – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 8. - ADMINISTRATION GÉ...
...ination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec opérateurs pour travaux de déneigement – reconduction pour la saison 2023 -2024 5.3 Adjudication du...