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................. 110 ZONE TAMPON ............................................................................... 111 RACCORDEMENT AU RÉSEAU PUBLIC ...................................................... 112 SECTION 12 PROJET INTÉGRÉ DA...

...Aucun travail en tunnel n'est permis à moins d'une autorisation spéciale de l'officier municipal. ART. 19.1 : SENS DE RACCORDEMENTS À moins d'une autorisation contraire émise par l'autorité compétente, tout raccordement doit être conçu de...

............................................................................................................. 12 COURBE DE RACCORDEMENT D’UNE INTERSECTION ................................................................... 16 RUE SANS ISSUE DE...

...NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantation • Réfec...

...e, de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des bornes de recharge rapides et les instal...

...te, de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des bornes de recharge rapides et les install...

...aménagés de gazon dans les délais prévus. Les aménagements paysagers doivent être maintenus en bon ordre. 3.3.2.2 Raccordement au réseau public Les aménagements paysagers tels que trottoirs et voies piétonnes privées, doivent se racco...

...ion est en vigueur; 10° Dans le cas où les infrastructures d’aqueduc et d’égout sont établies dans l’emprise de la rue, le raccordement aux services municipaux est obligatoire pour une construction projetée; 11° Le permis de branchement aux infra...

...ontrat de service - autorisation de signatures 8.4 Demande de servitude - prolongement de réseau triphasé pour le raccordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph -Hamelin - autorisation de signatures 8.5 Dépôt de projet à la...

...nt les coûts annuels, courriel à venir à ce sujet. Coût fixe pour 2 ans. 8.8.Servitude en faveur d' Hydro-Québec pour le raccordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph-Hamelin — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX...

...bustible solide (foyer, poêle à combustion, etc.). Il est également obligatoire d’inspecter les cheminées et les conduits de raccordement chaque année ou chaque fois qu’on raccorde un appareil, et ce, peu importe le combustible utilisé (gaz, huile, b...

...rigoureux des appareils à combustion. Par une inspection régulière et un nettoyage des cheminées, des tuyaux et des raccordements des appareils à combustion. Faites ramoner la cheminée au moins une fois par année. Ass...