18 résultats pour

...ropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales sont dans l’obligation de transmettre leurs rapports financiers au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Consultez le site Web du ministère...

...ocales. Afin de rendre compte de la gestion des fonds publics, la Ville de Sainte-Thérèse dépose annuellement plusieurs rapports de nature financière.

...l’item « 47. Superficie max. (m 2) », indique la superficie de plancher maximale permise pour le bâtiment principal; k) Rapports La sous-section « Rapports » indique le rapport entre la superficie de plancher ou la superficie d’implantation au...

...isons de convalescence ou de repos, asiles, refuges, hôtels, maisons de logements de dix (10) chambres et plus, maisons de rapports de plus de deux (2) étages et de huit (8) logements, clubs, cabarets, cafés-concerts, music-hall, cinémas,...

...ettis aux dispositions des règlements d’urbanisme; 3° Transmettre au fonctionnaire désigné tous les plans, les devis, les rapports, les attestations, les certificats, les renseignements ou les autres documents requis pour l’analyse et, le cas éc...

...ol max. (m2) 46. Superficie de plancher min. (m2) 47. Superficie de plancher max. (m2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 50. Rapport planc...

...max. (m2) 46. Superficie de plancher min. (m2) 47. Superficie de plancher max. (m2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 50. Rapport pla...

...pécialiste mandatés par la Ville pour mettre en œuvre les inspections, le diagnostic, les recommandations, les rapports, le Devis et les suivis prévus au Programme. Pr euve de sinistre Photo, vidéo ou facture démontrant...

...ercice 2023 sont disponibles sur le site Internet de la Ville au www.sainte-therese.ca > Ville > Administration > Budget et rapports financiers . 

...user une demande de représentation du requérant lors des rencontres du Comité ; d) exiger du requérant tous documents, rapports ou études complémentaires jugés nécessaires ; e) formuler des exigences additionnelles pour notamment pren...

...entre l’abstraction et la figuration. Elle tend à modifier la manière de percevoir et d’habiter l’image en insistant sur les rapports métaphoriques et subjectifs. Ses œuvres témoignent d’une symbiose d’éléments tirés de la nature organique, de l’anat...

...interactif. Il s’interroge sur le rapport ambigu que nous entretenons avec la vitesse et les technologies autant que sur les rapports sensibles et cognitifs qui se tissent entre notre corps et le paysage. La ligne d’horizon réelle ou fictive, fixe, v...

...ntourent, et particulièrement par leur fragilité et leur ténacité. Elle met ainsi souvent en contexte deux éléments, par des rapports contraires ou parallèles, paradoxes ou corrélations. Biographie de l’artiste Geneviève Mercure est bacheli...

...programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Jacqueline Tourigny se questionne sur les rapports entre solide et éphémère, la transformation de la matière, l’impact du temps et les traces qu’il laisse. Elle propos...

...le pouvoir d’examiner et d’étudier une question quelconque. Dans ce cas, les comités rendent compte de leurs travaux par des rapports signés par leur président ou la majorité de leurs membres. Aucun rapport de comité n’a d’effet avant d’avoir été ado...

Le maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron, déclare à ce sujet : « Nous sommes heureux d’annoncer que l’augmentation du compte de taxes moyen pour une maison unifamiliale, en incluant la taxe foncière (générale et spéciale) et les tarifs, sera......

Le conseil municipal de Sainte-Thérèse doit, à chaque année, adopter un Programme des immobilisations retenues pour les trois exercices financiers subséquents (PTI). La programmation des dépenses en immobilisations vise à fournir un outil de pl......

Le budget présente l’ensemble des dépenses et des revenus qui permettent à la Ville de Sainte-Thérèse d’offrir des services à la population, d’entretenir ses infrastructures et de réaliser de nouveaux projets porteurs. Le budget annuel est établi po......