...SECTION 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ....................................................... 6 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ......................................................................... 6 DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE D...
...ON 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES .................................................................... 6 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ............................................................................................. 6 DEVOIRS ET POUVOIR...
...produire, reproduire, diffuser, émettre, transmettre ou amplifier les sons. 1.7 N/A 1.8 Autorité compétente Désigne le directeur de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville, tout membre policier ainsi q...
...rtu de la sous-section 2.3.2 du présent règlement. CERTIFICAT DE LOCALISATION: Document écrit et cartographie, signé par un arpenteur-géomètre, dans lequel ce dernier exprime son opinion sur la situation et la condition...
...DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ...................................................................... 4 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..........................................................................................................................
...SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES .......................................................... 30 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................................................... 30 DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSI...
...ITOYENNE VISION CITOYENNE ........................................................................\ .......... 19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATIO...
...PCMOI 2024-002 (R2) 71 rue Dubois - Projet Espace art et culture Les personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second projet de PPCMOI 2024-002 qui ayant comme objecti...
...STRATIVES ........................................................................................... 6 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ........................................................................................................... 6 DEVO...
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Si vous constatez une situation représentant un danger potentiel lié à la sécurité incendie, il est possible de faire un signalement à la division de la prévention en remplissant le formulaire. La demande sera analysée afin d’assurer le suivi nécess...
...3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d’autoriser le...
Les demandes peuvent également être soumises avec un téléphone intelligent via l'application Voilà! Signalement . Comment faire une demande? Ciblez l’endroit concerné sur la carte interactive ou inscrivez l’adresse civique à proximit...
...règlement 922 -128 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une...
...en séminaire de Sainte-Thérèse, église de Sainte-Thérèse-d’Avila et son presbytère) et d’autres ensembles architecturaux signifi catifs. Par ailleurs, le centre-ville est traversé par la rivière aux Chiens, qui est canalisée sur la majeure pa...
...RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une in...
...3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la...
...S ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur...
...CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève pas du fonctionnaire désign é dans l’application de la réglementation de mettre au point une solution de rechange afin d’aider le concepteur à...
...èglement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l'index terminologique de l'annexe A du Règlement sur l'administration des règlements...
...tées automatiquement à leur date d’échéance respective. Demande d’adhésion L’annulation de l’adhésion doit être signifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en remplissant et retournant le formulaire d’annulation. Si aucu...
...règlement 922 -128 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une...
...- 140 N.S. — règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse concernant les rues Curé - L...