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...jet de lotissement conserve la trace, lorientation, la forme, la superficie, le frontage des lots d’intérêts significatifs voisins c) La subdivision des lots ne peut tre faite quen harmonie avec les lots voisins d) Le lotissement favorise lim...

...on à prévenir toute érosion, glissement de terrain, éboulis, inondation ou autre phénomène de même nature sur les terrains voisins, vers les cours d’eau ou sur les voies de circulation. Aucune construction ne peut être érigée sur un remblai de p...

...ordures ménagères. 79.3 Vocalisation - le fait pour un chat de nu ire à la qualité de vie d’un ou des voisins par une vocalisation excessive, répétitive et à des heures inappropriées ou par l’imprégnation d’odeurs...

...ot et tout bâtiment ou construction qui y est édifié. LIGNE DE LOT: Ligne de division entre un ou des lots voisins ou une rue. Lorsqu'un lot est situé en bordure d'un espace sans désignation cadastrale, un tel es...

...ticipants! Il suffit de remplir le formulaire en ligne avant le 15 mai prochain. L’événement — anciennement la Fête des voisins — encourage les citoyens à tenir des rassemblements entre voisins afin de stimuler l’entraide au sein de la communaut...

...; 4° La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le propriétaire a obtenu l...

...lée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibles par les voisins...

...inscrire votre adresse sur votre bac brun dans l’espace prévu à cet effet, afin d’éviter de le mélanger avec les bacs de vos voisins. Vous devez laisser le bac brun sur place si vous déménagez. Le minibac appartient aux résidents. En aucun cas l...

...lée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . 

...e argenté sont réglementés. Pour éviter des ennuis à long terme Respectez une distance raisonnable avec vos voisins. À maturité, votre plantation ne doit pas obstruer les fils du réseau électrique. Conservez une bonne distanc...

...De façon générale, les foyers et fours extérieurs doivent être implantés et utilisés de manière à ne pas incommoder les voisins par la fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément si...

...taire. La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins. Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a o...

...açon à prévenir toute érosion, glissement de terrain, éboulis, inondation ou autre phénomène de même nature sur les terrains voisins, vers les cours d’eau ou sur les voies de circulation. Aucune construction ne peut être érigée sur un remblai d...

...ode ; d) la solution de rechange ne porte pas atteinte à la jouissance, pour les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété ; e) dans le cas de travaux en cours ou déjà exécutés, le requérant a obt...

...u moins une photo démontrant le problème et une autre montrant l’ensemble de l’arbre (feuillage complet, emplacement, arbres voisins, etc.) sont requises; Certificat de localisation ou extrait de la matrice graphique indiquant l’emplacement d...

...ite à un incendie ou tout autre sinistre ; 5° un bâtiment qui pose un risque à la sécurité des personnes ou des bâtiments voisins ; 6° un bâtiment temporaire ; 7° Un bâtiment conçu exclusivement à des fins de station-service, de réparation et d...