............................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION ENJEUX D’AMÉNAGEMENT SPÉCIFIQUES ................................... 24 ENJEUX DE...
........................................................................ 300 ZONES TAMPONS POUR LES INDUSTRIES À RISQUES MAJEURS ......................... 300 SECTION 9 LIEUX D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES .................................
...ALLÈGE: Mur d'appui à la partie inférieure d'une fenêtre. APPAREIL D'AMUSEMENT: Appareil ou dispositif de jeu ou d'amusement permis par la loi, dont le fonctionnement est manuel, mécanique, électrique ou électronique, p...
...ION RELATIVE À LA CESSION DE TERRAIN OU AU VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VERSEMENT D’UNE SOMME D’A...
...DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UNE INDUSTRIE À RISQUE MAJEUR ........................ 30 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUC...
...ivilégiée c) Lorsque les portes, les fenêtres ou leur encadrement, incluant les linteaux, les allèges, les volets et les jeux de matériaux, sont en bon état et qu’ils contribuent à l’intérêt architectural du bâtiment, leur conservation est pri...
...ire ou une piscine. 1.39 Parc sa ns équipement sportif Parc, espace vert, parc de quartier avec module de jeux, parc de verdure, tout sentier récréatif, piste cyclable située à l’extérieur de la voie publique, descente d...
...cturaux signifi catifs. Par ailleurs, le centre-ville est traversé par la rivière aux Chiens, qui est canalisée sur la majeure partie du secteur d’étude. Ainsi, elle est uniquement perceptible à deux endroits dans le centre-ville, en arrièr...
...r été produite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut: avoi...
...anismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Thérèse 10.3 Jeux du Québec d’hiver 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 2023 -75 2023 -76 2023 -77...
...produite ou être produite avant la signature du registre. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : - les per...
...SEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coquetel des lante...
...e billots de cèdres Fourniture et installation d’une toile d’ombrage Fourniture et installation d’une structure de jeux et d’un revêtement de protection Fourniture et installation d’un écran visuel en saule tressé Aménagement de s...
...fait que le CNB met l’emphase sur la possibilité de s’en remettre à une solution de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il...