...ivilégiée c) Lorsque les portes, les fenêtres ou leur encadrement, incluant les linteaux, les allèges, les volets et les jeux de matériaux, sont en bon état et qu’ils contribuent à l’intérêt architectural du bâtiment, leur conservation est pri...
...ire ou une piscine. 1.39 Parc sa ns équipement sportif Parc, espace vert, parc de quartier avec module de jeux, parc de verdure, tout sentier récréatif, piste cyclable située à l’extérieur de la voie publique, descente d...
...cturaux signifi catifs. Par ailleurs, le centre-ville est traversé par la rivière aux Chiens, qui est canalisée sur la majeure partie du secteur d’étude. Ainsi, elle est uniquement perceptible à deux endroits dans le centre-ville, en arrièr...
...r été produite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut: avoi...
...anismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Thérèse 10.3 Jeux du Québec d’hiver 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 2023 -75 2023 -76 2023 -77...
...produite ou être produite avant la signature du registre. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : - les per...
...SEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coquetel des lante...
...e billots de cèdres Fourniture et installation d’une toile d’ombrage Fourniture et installation d’une structure de jeux et d’un revêtement de protection Fourniture et installation d’un écran visuel en saule tressé Aménagement de s...
...fait que le CNB met l’emphase sur la possibilité de s’en remettre à une solution de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il...
...port d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7°...
...ruction de bâtiments de grandes envergures et qui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16)...
...COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipale – sélection 2022 du jury pour l’acquisition de nouvelles œ uvres 10.2 Jeux du Québec été 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète...
...inancière au ministère de la Culture et des Communications - appel de projets en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NO...
...on des personnes handicapées 12.13 Composi tion du Comité sécurité mieux -être 12.14 Com posit ion du Comité jeunesse 2023 -347 2023 -348 2023 -349 2023 -350 2023 -351 2023 -352 2023 -353...