...D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................................ 71 SECTION 7 BÂTIMENT, CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE ............................ 72 DISPOSITION GÉNÉRALE ...........................................................
...res 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 L...
...s ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtiment accessoire dont la superficie d’implantation au sol se situe entre 50 m 2 et 300 m 2. TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCES...
...re Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ou...
...ne demie fois (1/2) la hauteur du talus au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 4 1.2 BÂTIMENTS ACCESSOIRES ET PISCINES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT ACCESSOIRE i...
...turale (PIIA) 1205 N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne do...
...oumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constru...
La piscine et les jeux d'eau du parc Richelieu sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Lève-personne Un lève-personne est accessible en tout temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Po...
............................................... 14 SECTION 3 PROTECTION CONTRE L’INCENDIE, SÉCURITÉ DES OCCUPANTS ET ACCESSIBILITÉ...... 15 EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15 ISSUE D...
...lement un service gratuit de livres adaptés (titres en braille, livres audio adaptés et films québécois en vidéodescription) accessibles en ligne. Site Web de la BAnQ
...Textile, cuir et fourrure Alpagas Des Hautes Laurentides | Vêtements en laine d’alpaga | Facebook Camélia Accessoires | Accessoires pour cheveux et pour bébé | camelia-accessoires.com Création Vicente | Chouchous et accessoir...
...hangement de la couleur du revêtement extérieur du bâtiment principal ; 11 14° Le changement de la couleur d’un bâtiment accessoire ou d’une construction accessoire visible de la voie publique. __________________________________________________...
La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.
...Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal...
...tué à l’intérieur du périmètre urbain. À proximité de grands centres tels que Montréal et Laval, la ville bénéficie d’une accessibilité intéres- sante avec la présence des autoroutes 15 et 640, de la route 117 (route nationale) ainsi que d’une...
...au site Web de la Ville de Sainte-Thérèse est une étape importante dans notre démarche visant à renforcer la transparence, l'accessibilité et l'engagement de nos citoyens. Nous sommes résolus à fournir les outils nécessaires pour que les Thérésiennes...
...lairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Le formulaire peut être envoyé à la Ville par courriel à acces.info@sainte-therese.ca , par la poste ou par télécopieur. Formulaire de demande d’accès à l’information
...Favoriser les aménagements paysagers, les murales et les constructions permettant d'éviter les graffitis. Améliorer l’accessibilité universelle aux commerces. Critères d’admissibilité Les travaux faisant l’objet de la demande...
...plans d’eau municipaux, la rivière des Mille -Îles, tout véhicule de transport public, tout lieu ouvert ou accessible au public et tout établissement scolaire ayant autorisé l'autorité compétente à y appliquer les disposi...
...de plusieurs parcs situés sur le territoire de Sainte-Thérèse. Certains de ces lieux détiennent également des installations accessibles pour les personnes en situation de handicap. Consultez la carte interactive pour découvrir les différe...
...d’adaptation de domicile (PAD) de la Société d’habitation du Québec (SHQ) afin d'adapter leur résidence pour la rendre plus accessible et sécuritaire. Administré par la MRC de Thérèse-De Blainville, ce programme a pour objectif de permett...
...16 h à 20 h. Prenez note que la pataugeoire sera fermée. Le parc Richelieu se situe à l’angle des rues Deschambault et Paré, accessible par la rue Saint-Charles. L’accès aux installations est gratuit pour les résidents de Sainte-Thérèse ay...
...isateurs en fauteuil roulant. En savoir plus Piscine extérieure La piscine extérieure du parc Richelieu est accessible aux personnes à mobilité réduite lors de la période estivale. En savoir plus
...zonage 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09-01-01 Poste dessence et C9-01- 02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement du...