...TENDU QU ’un a vis de présentation du présent règlement a été régulièrement donné à la séance ordinaire du conseil municipal le 3 ma rs 200 8 sous le numéro 200 8-97 par Mons ieur le Conseiller Louis Lauzon et qu'une...
...NNEXES Les annexes A-1, A-2 et A-7 jointes au présent règlement, en font partie intégrante. 1.5 VALIDITÉ Le Conseil décrète l'adoption du présent règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, section...
...DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont :...
Rôle des conseillers municipaux Les conseillers municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse occupent diverses fonctions. Notamment, ils : représentent les citoyens de leur district; participent aux assemblées publiques et expriment,...
...7 ÉTUDE DE LA DEMANDE D’APPROBATION D’UN PIIA .................................................... 7 DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL ................................................................................ 7 ARTICLE 14.1 DÉLAI...
...DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont :...
...É CONSULTATIF D’URBANISME ................................................................... 9 AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL .................................................................................................... 9 DÉCISION D...
...ot ou à cette expression dans le dictionnaire. SECTION 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le Conseil municipal désigne par résolution le fonctionnaire municipal qui administre et applique le présent règlement, ci-aprè...
...à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, tous les nouveaux élus et membres réélus du conseil municipal doivent suivre une formation en éthique et en déontologie dans les six mois suivant le début de leur mandat...
Les séances du conseil ont lieu à l' hôtel de ville et débutent à 19 h 30. Deux périodes de questions sont réservées aux citoyens au début et à la fin de chaque séance. Calendrier des séances
Le 14 juin dernier, Jacynthe Prince, conseillère du district 3 de Sainte-Thérèse, a été nominée par le conseil d’administration de l’Union des municipalités du Québec (UMQ) en tant que membre de la Commission des jeunes élues et élus de l’organisati...
...eureuse d’annoncer la nomination de monsieur Christian Charron, maire de la Ville de Sainte-Thérèse, à titre de président du conseil d’administration de la RIPTB. Il succède ainsi à monsieur Jean Comtois maire de la Ville de Lorraine. « En tant...
Consulter le calendrier des séances Ordres du jour Procès-verbaux
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Du plan d’évacuation pour la famille aux feux de cuisson, en passant par les articles de fumeurs, les guides et conseils sur cette page peuvent sauver la vie de votre famille et la vôtre. Consultez les conseils de prévention
c.charron@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2202 Président du conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre délégué au conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’ass...
...RANT QU'en vertu des articles 145.41 et 145.41.1 à 145.41.7 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le conseil municipal peut adopter un règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments ; CONSIDÉRANT QUE...
Le Règlement 1322 N.S. a été adopté le 10 janvier 2022 par le conseil municipal afin de munir ses membres d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiqu...
j.prince@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2693 Deuxième membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre déléguée au comité de liaison et au conseil d’administration d’...
m.morissette@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2692 Membre déléguée au conseil d’administration de l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville Deuxième membre substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale...