.................... 74 ABRI D’AUTO TEMPORAIRE .................................................................... 74 REMISE .................................................................................. 75 REMISE ISOLÉE ................
...Le règlement de construction de la ville. RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT: Le règlement de lotissement de la ville. REMISE À JARDIN: Construction accessoire servant à l'entreposage de l'équipement nécessaire à l'entretien du...
...is requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de...
...ériaux de surface dans le but de rehausser le niveau d’une partie ou de l’ensemble du terrain ou de combler une cavité. Remise attenante Bâtiment accessoire contigu ou accolé au bâtiment principal et servant à entreposer ou à remiser des équip...
...chèques postdatés Envoyez quatre chèques postdatés à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, accompagnés des coupons de remise appropriés à : Ville de Sainte-Thérèse Service des finances 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)...
...érèse. 2) Par la poste Envoyez un chèque postdaté à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, accompagné du coupon de remise approprié à : Ville de Sainte-Thérèse Service des finances 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)&...
La Ville de Sainte-Thérèse a récemment procédé à la remise de trois subventions dans le cadre de son Programme de subvention à la rénovation des bâtiments patrimoniaux. Trois propriétaires thérésiennes ont ainsi reçu une aide financière qui leur a p...
...tager N/A 1.42 Prêteur sur gage Toute pe rsonne qui fait le métier de prêter de l’argent contre remise d’un bien pour garantir le paiement d’un emprunt à l’exclusion des institutions financières. Cette défi...
...il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS...
...à l’article 94 Sous une structure qui empêche l’accès à la piscine à partir de l’appareil Dans une remise Enceinte / clôture : L’accès à une piscine hors terre de 1,2 mètre et plus de hauteur doit être co...
...soient érigés à la gare de Sainte-Thérèse. En 1909, on érige un quai de marchandises, un hangar et des pompes. En 1925, des remises d’outils, un garage et un poste d’aiguillage sont construits. La gare elle-même est construite vers 1910. Le bâtiment...
...éalisation : 2004 Année d'acquisition : 2012 Médium : Sérigraphie (3/5) Dimensions : 25 po x 18 po Œuvre remise à la Ville de Sainte-Thérèse par le Conseil de la culture des Laurentides à titre de prix Municipalité, dans le cadre...
...et surcharges électriques) Des recommandations sont ensuite formulées et une trousse d’information personnalisée est remise à la personne visitée. Pour s’inscrire Ce service est offert gratuitement. Pour s’inscrire, il suffit de com...
...Lorsque la demande est remplie et approuvée, le propriétaire doit se conformer aux exigences d’application qui lui seront remises. Le propriétaire doit respecter le permis temporaire d’application de pesticides, lequel est valide pour une péri...
...ble, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heure de l’avis d’audition (en raison d’u...
...2023 dans le cadre de la création de la murale Tous ensemble à l’arrière du bâtiment situé au 34, rue Blainville Ouest.Œuvre remise à la Ville de Sainte-Thérèse par le Conseil de la culture des Laurentides à titre de prix Municipalité, dans le cadre...
La Ville de Sainte-Thérèse a récemment procédé à la remise de deux subventions dans le cadre de son Programme de subvention à la rénovation des bâtiments patrimoniaux. Deux propriétaires thérésiens ont reçu une aide financière qui leur a permis...
...no : Inspiré des danses latines, ce cours est un programme d'entraînement physique complet, alliant tous les éléments de la remise en forme : cardio et préparation musculaire, équilibre et flexibilité. Professeure : Claudia Rainville-Clo...
...ravaux prévoit : la finalisation des travaux dans la servitude de la Ville, le 19 juillet approximativement; la remise en états des lieux dans la servitude de la Ville, au cours du mois d’août; des travaux majeurs d’infrastructure su...
...e de la Ville de Sainte-Thérèse. Les prix Excellence Bénévolat Sainte-Thérèse La Ville a également procédé à la remise de la deuxième mouture des prix Excellence Bénévolat Sainte-Thérèse. Ceux-ci ont été mis en place l’an dernier et serv...
...il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS...
...no : Inspiré des danses latines, ce cours est un programme d'entraînement physique complet, alliant tous les éléments de la remise en forme : cardio et préparation musculaire, équilibre et flexibilité. Professeure : Claudia Rainville-Clo...
...no : Inspiré des danses latines, ce cours est un programme d'entraînement physique complet, alliant tous les éléments de la remise en forme : cardio et préparation musculaire, équilibre et flexibilité. Professeure : Claudia Rainville-Clo...
...'une personne morale, il faut : - les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi dési...