...et d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse concernant les rues Curé - Labelle (ruelle), Leduc, Blainville, Gauthier, Sa...
...le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stati onner devant certaines boî...
...ion du règlement 922-129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord...
...du règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signalisation pour ajuster le stationnement...
...rité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement nu...
RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023...
...sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Adoption du règlement 922 -127 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S...
...titulé « Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse». ARTICLE 2 TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la Ville de Sainte-Thérèse....
...on du règlement 1337 -1 N.S. — modifiant le règlement 1337 N.S. sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.6 Dépôt du projet de règlement 1351 N.S. — usages conditionnels - contr...
...le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règl...
...ements suivants : 922-140 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse concernant les boulevards du Curé-Labelle (ruelle), des Mille-Îles Est...
...est intitulé « Politique de gestion sur les solutions de rechange en matière de construction ». ARTICLE 2 TERRITOIRE ASSUJETTI 1° La présente politique s’applique à l’ensemble du territoire de la Ville de Sainte -...
...GÉNÉRALES DU CODE Les dispositions suivantes s’appliquent à tous les travaux de construction d’un bâtiment situé sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse et modifie les dispositions techniques générales du Code de construction du Québec...
...rotection à la base d’un talus; • les activités d’aménagements forestiers assujettis à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. 9 2- NORMES APPLICABLES AUX USAGES AUTRES QUE RÉSIDENTIELS DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ 2.1 BÂTIM...
...émentaires particulières aux propriétaires d'immeuble et aux occupants d'établissement d'entreprise non domiciliés sur le territoire : a) dans le cas du propriétaire unique d'un immeuble ou de l'occupant unique d'un établis...
...OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Ch...
...1200-84 N.S. – modifiant l’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINI...
...le long de l’artère principale. LA ZONE AFFECTÉE (voir le plan ci-après) : Ces changements affectent La zone C-150 du territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. n.b. à la date du présent avis la zone C-150 comprend la zone proj...
...r 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la...
...jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens...
...- PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS Aucune question 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 4. - GESTION DU TERRITOIRE 1.2 Adoption de l’ordre du jour - 27 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GRE...
...Adoption de l’ordre du jour - 61 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 4. - GESTION DU TERRITOIRE RÉSOLUTION 2023 -96 CONSIDÉRANT QUE le propriétaire du 160, rue Turgeon n’a pas donn é suite aux no...
...du jour 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- F INANCES 7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Embauche d’un...
...r 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Requête en démolition – 160, rue Turgeon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES...
...un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINI...