ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 8 juin 2024 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...
...ente signée par le propriétaire du site faisant l’objet de l’opération cadastrale et la Ville. Dans le cas d’un terrain dont l’immatriculation à titre de lot distinct n’a pas fait l’objet de la délivrance d’un permis de lotissement en raison du...
...te exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du m aire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent p...
...asses ou à d'autres plates-formes extérieures accessibles : a) d'au plus 1 étage; b) d'une superficie d'au plus 55 m2; c) dont la distance entre le sol fini et le dessus des solives de plancher ne dépasse pas 2 m; d) qui ne supportent pas de toi...
...principal 14 Objectifs Critères Règl. 1205-2 N.S. (5-09-2017) e) Les tages suprieurs d’un btiment principal dont le rez-de-chaussée est occupé par un usage du groupe Commerce (C) ou Communautaire (P) se dis tinguent par le renforc...
...Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Michel Milette, qu'il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 1200 N. S....
...ec, Chapitre I - Bâtiment (chapitre B-1.1, r.2) conformément aux articles 1.02 et 1.021 de la section II dont les exigences font l’objet d’une solution de rechange plus restrictives en raison du Règlement sont égale...
Avis public – Dérogations mineures Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église...
Avis public – Procédure de démolition 10, rue Lonergan Je donne avis aux citoyens intéressés que le mardi 2 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité de démolitio...
Avis public – Procédure de démolition 55, rue Saint-Charles Je donne avis aux citoyens intéressés que le mardi 2 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité de...
...esse https://www.sainte-therese.ca/ville-sainte- therese/administration-municipale/avis-publics-et-reglements/. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 4 juin 2024 Avis numéro : 2024-45-1 Camille Plamondon , notaire Greffière D...
...nder l e règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.5 Avis de présentation – règlement 1030 -53 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement...
...• sur la rivière aux Chiens, de part et d’autre de la rue Turgeon; Traitement général des façades des bâtiments • donnant sur la rue Turgeon; Adoption d’un Règlement sur les Projets • particuliers de construction, de modifi cation o...
...amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règlement 1200-72 N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant le...
...2 Abolition du poste de conseiller à la clientèle – Service de la culture et des loisirs 7.3 Embauche d’une coordonnatrice sports et plateaux récréatifs – Service de la culture et des loisirs 7.4 Embauche d’une coordonnatrice b...
...soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À S AINTE-THÉRÈSE, ce 22 mai 2024. Avis numéro : 2024-47 Camille Plamondon, notaire Greffière
...4.3 Dérogation mineure 2023 -19 – 164 -168, rue des Myosotis 4.4 Dérogation mineure 2023 -20 – 95 -99, rue A. -Guindon 4.5 Dérogation mineure 2023 -21 – 91, place Caron 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021 -...
...te exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent pr...
...U 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. J. Morissette
...25. - Nomination d'un mécanicien — Service des travaux publics, parcs et bâtiments 26. - Nomination d'un coordonnateur, loisirs et activités physiques — Service de la culture et des loisirs 27. - Nomination d'un inspecteu...
...ur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1317 N.S. DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE ORDONNE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 :...
...on 4.7 Dérogation mineure 2023 -09 – 120, rue Beaupré 4.8 Dérogation mineure 2023 -10 – 95 -99 A, rue A. -Guindon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 -51 – services professionnels de contrôle qualitatif des s...
...nances et trésorière – Service des finances 7.2 Nomination d’un gestionnaire de projet TI et analyse de donnée s – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Acquisition de produi...
...QG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. Centre-ville 3{OHLQVWLWXWLRQQHO/LRQHO*URXO[ Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de l...
...V UpFHQWVHWSURMHWpV Aire TOD existante Corridor de transport 9RLHIHUUpH Gare J. Morissette Plan no.: Nicola Cardone, urb.