...3.2.7 Groupe Utilité publique 3.2.8 Groupe Conservation 3.2.9 Groupe plan d'aménagement d'ensemble (PAE) 3.3 Usages complémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard de...
...................... 23 RÈGLE D’INTERPRÉTATION DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS ........................... 24 TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE ................................................ 28 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES...
...nagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition...
...roupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est, depuis...
...partie intégrante. 5 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition...
...ON ........................................................................\ ....... 25 4 — CONCEPT D’AMÉNAGEMENT COMPOSANTES DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT ...................... 27 GRAND S PRINCIPES DU CONCEPT ..............................
...ux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du...
...ectuer ce lien. Le secteur est limitrophe à un pôle institutionnel d’envergure structuré par le CEGEP Lionel-Groulx. Il comprend aussi un pôle commercial s’articulant principalement autour des rues Blainville et Turgeon ainsi qu’une fonction...
...de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure ad...
...énagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition...
...leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : dé...
...énagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition...
...8 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt ferm...
...nt et l’urbanisme. 3 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition...
...ES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...
...texte prévaut ; 2 ° L'emploi des verbes au présent inclut le futur ; 3 ° Les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le singulier, chaque fois que le contexte se prête à cette ex...
...LES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...
...ens et véhicules sont vendus tels quels, sans garantie aucune. 2.- L'acheteur devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou par chèque certifié au nom de la Ville de Sainte-Thérèse, le montant de son achat à l'encanteur ou son représe...
...rvice Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vert...
...ne dépense 5.6 Adjudication du contrat 2023 -86 – services professionnels – avis technique pour projet de compensation pour l’habitat du poisson 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’ac...
...r est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classi...
...conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 25 mars 2024, à compter de 19h30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositio...
...2023 -505 2023 -506 2023 -507 2023 -508 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport...
...éotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régi...
...Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partagés du Québec – composantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7....