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...E ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEMENTS DE PISCINE ..............

...insi que lot 554-1003 du cadastre de la Paroisse de Sain te- Thérèse-de-Blainville, division d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits...

...cun des bâtiments comporte au moins un mur latéral mitoyen avec le bâtiment adjacent. rue Corridor riverain Bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La...

...es lignes des pro - priétés privées se faisant face. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terre -plein, la piste cyclable, le fossé d’égouttement, le pont et les approches de pont ainsi que tous le...

...LE 75.1 DOCUMENT ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE PISCINE HORS-TERRE, UNE PISCINE GONFLABLE OU UN SPA ........................................................................ 46 OBLI...

...le à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme PISCINE HORS TERRE ii, RÉSERVOIR DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE • Imp...

...à savoir : Dérogation 2024-00150 Immeuble : Lot 2 505 171, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 198, rue Blainville Ouest. Nature : Autoriser l’agrandissement dans la cou...

...ion 2024-00134 Immeuble : Lot 2 505 155 et 2 769 285, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 10, rue Sicard. Nature : Autoriser le réaménagement de l’aire de stationne...

...- taine de Montréal, la ville de Sainte-Thérèse s’étend sur une superficie de 9,36 km 2, dont 9,35 km 2 de superficie terrestre. La ville est limitrophe aux mu- nicipalités de Mirabel au nord-ouest, de Blainville au nord et à l’est, de Rose...

.... Le présent règlement constitue une partie intégrante de l’ensemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement...

...à savoir : Dérogation 202 5-00042 Immeuble : Lot 2 769 677, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte. Nature : Permettre la construction d’un bâtiment à deux...

...territoi re de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier les heures d’interdiction de stationnement à l’école Terre -Soleil 3.6 Avis de présentation - règlement 922 -134 N.S. - concernant la circulation, la signalisa...

...voir : Dérogation 202 4-00214 Immeuble : Lot 2 505 487, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 67 Blainville Ouest. Nature : Reconstruire la partie arrière du bâtime...

...cement 12.3 Odyscène – soirée -bénéfice 2023 : Vanishing Mélodies – Musique de Patrick Watson 12.4 « Festin Terre et Mer » - Fondation de l’Hôpital Saint -Eustache – commandite et achat de billets 12.5 Moisson Laurentides...

...et dépendances dessus construites. LES IMMEUBLES CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE matricules Propriétaires Situation Lots 7755-89-2925-0-000-0000 St-Jean, Marie-France 47 - 51 rue Saint...

...8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Acquisition de produits chimiques pour 202 4-202 5 – mandat à la Ville de Terrebonne 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 2023 -381 2023 -382 2023 -383 202...

...le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier les heures d’interdiction de stationnement à l’école Terre -Soleil 3.3 Adoption du projet de règlement 1200 -74 (P -2) N.S. - modifiant les limites de la zone...

.... Le présent règlement constitue une partie intégrante de l’ensemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement...

.... Le présent règlement constitue une partie intégrante de l’ensemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement...

.... Le présent règlement constitue une partie intégrante de l’ensemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement...

...ue à savoir : Dérogation 2024-00020 Immeuble : Lot 6 227 266, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 250 Place Fabien-Drapeau. Nature : Autoriser la construction d’un immeuble...

...ion 2024-00132 Immeuble : Lot 2 506 178 à subdiviser, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 10 -12 Blainville Est Nature : Autoriser la construction d’un immeuble à...

...et dépendances dessus construites. LES IMMEUBLES CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE matricules Propriétaires Situation Lots 7755-89-2925-0-000-0000 St-Jean, Marie-France 47 - 51 rue Saint...

...due à savoir : Dérogation 2024-00182 Immeuble : Lot 3 004 818, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 77, boulevard Desjardins Est Nature : Autoriser l’agrandissement du bâtiment...

...rne pour les années 2024-2025-2026 et option de renouvellement pour 2027 et 2028 5.3.Sous-poste de camionnage en vrac de Terrebonne - entente 2024-2025 - autorisation de signatures *F486 en attente d'approbation5.4.Adjudication du contrat 202...