............................................................................... 21 SECTION 3 DISPOSITIONS INTERPRÉTTIVES RELATIVES AU PLANS DE ZONAGE ................... 22 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONE ....................................
...qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un immeuble principal, formée d'un toit appuyé sur des piliers, ouverte sur (3) côtés ou non obstruée du sol...
...CERTIFICAT D’OCCUPATION ................................................................................. 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À...
.... 11 ÎL OTS DE CHALEURS ..................................................................... 12 C ONTRAINTES NATURELLES ..................................................... 12 TERRIT OIRES D’INTÉRÊT ..................................
...âtiment. Malgré le premier et le second alinéa, les dispositions du présent règlement ne s’appliquent pas à un bien culturel, à un arrondissement historique, à un arrondissement naturel ou à une aire de protection liée à un monument historique c...
........................................................... 4 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS PRÉALABLES À L’APPROBATION D’UN PLAN RELATIF À UNE OPÉRATION CADASTRALE ............................................................................................
...ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraintes relatives aux glissements de terrain Parcelle...
...autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distr...
...e cyclable qui emprunte les rues Saint-Louis, de l’Église, Saint-Joseph, Dubois et Turgeon dessert le centre-ville et le relie au reste du territoire municipal. Le plan de la page suivante présente une synthèse des opportunités et défi s que...
1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...
...ARTICLE 3 : ADMINISTRATION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de d...
.......... 14 SECTION 3 PROTECTION CONTRE L’INCENDIE, SÉCURITÉ DES OCCUPANTS ET ACCESSIBILITÉ...... 15 EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15 ISSUE D’UN LOGEMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIP...
...projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talu...
...DITIONS D’ACCEPTATION D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ................................... 6 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS RELATIVES AU CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ..................................................................
...igné sont énoncés dans le Règlement sur l'administration des règlements d'urbanisme en vigueur. DISPOSITIONS RELATIVES À L'OCCUPATION ET À L'ENTRETIEN D'UN BÂTIMENT SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 9 CHAMP D'A...
...la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord de la rue Napoléon 3.2 Avis de pr ésen...
...er a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 2024 et a fait l’objet d’une recommandation défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. Dérogation 2024-00135 Immeuble : Lot 2 505 6...
...aux lignes directrices de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève pas du fonctionnaire désign é dans l’application de la réglementation de mettre au point une solution de rec...
...glement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrementrelativement à une interdiction partielle de stationner sur la rue Saint-Joseph 3.4 Avis de présentation - règl...
...a circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stati onner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald)...
...NISTRATION GÉNÉRALE 8.1 ABL Immigration (Hôtel de ville) – bail de location – autorisation de signatures 8.2 Entente relative à l’établissement d’un plan d’entraide intermunicipale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à l’égard...
...la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stationner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimba...
...7 – 3 – n A DMINISTRATION GÉNÉRALE 29. - Entente intermunicipale de l'entraide des Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — autorisation de signat...
...4) colonnes lumineuses Dalles de béton armé pour mobilier urbain 20 m 2 approx. Marches et murets en pierres naturelles 19 unités approx. Fourniture et plantation d’arbres - 60 mm ø 10 unités approx. Fourniture et plantation...