...ZONE TAMPON ............................................................................... 111 RACCORDEMENT AU RÉSEAU PUBLIC ...................................................... 112 SECTION 12 PROJET INTÉGRÉ DANS UNE ZONE DU...
...pour la circulation à grande vitesse, sans possibilité d'accès direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT: Abri supporté par un cadre en saillie sur un bâtiment et destiné à protéger...
...URS DE DÉPLA CEMENTS ....................................................................... 14 HIÉRARCHIE DU RÉSEA U ROUTIER ........................................ 14 TRANSPOR T COLLECTIF .........................................
..., apprivoisée. De façon non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole. De f açon...
...EMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT AU RÉSEAU GÉODÉSIQUE .................... 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT .......................................
...RRASSEMENT ET TRAVAUX DIVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRI...
...helieu RUE BLAINVILLE OUEST RIVIÈRE AUX CHIENS RUE DE L’ÉGLISE RUE DESCHAMBAULT RUE ST-JOSEPH Enfouissement du réseau aérien d’Hydro- • Québec sur la rue Blainville (ailleurs sur le territoire d’intervention : évaluation de la relo...
...qu’il n’ait aucune valeur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a) pour l’exploitation d’un réseau d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas...
...euvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856-6600 (région de Montréal) ou au 1-866-669-7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipula...
...té, et de l’érosion. Sont inclus dans les végétaux, tous les éléments naturels tels que les arbres, les arbustes, les arbrisseaux et les plantes. Déblai Décapage du sol arable et l’ensemble des travaux effectués dans le but de rabaisser le nive...
...3.3 Adoption du règlement 1030 -52 N.S. - établissant les compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels 3.4 Dépôt du projet...
...5.1 Contrat 2021-39 – contrôle qualitatif de la production de pierre concassée utilisée pour la stabilisation du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.2 Contrat 2021-51 – services professionnels d’ingénierie pour plans, devis...
...ure et installation de guirlandes de lumières au DEL à la place Lagoa 5.9 Approbation des coûts - enfouissement du réseau aérien sur la rue Turgeon de la compagnie Telus 5.10 Approbation des coûts - enfouissement du réseau aérien su...
...- mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobile pour le q...
...rrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non construction Réseau ferroviaire (30 mètres)(Annexe A du règlement 1200-65 NS)
...nt du terrain. SECTION 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE Le réseau d’évacuation des eaux pluviales ou des eaux usées d’un bâtiment, y compris les eaux provenant d’un drain de fondation,...
...ergan A DJUDICATION CONTRACTUELLE 15. - Adjudication du contrat 2024 - 03 – t ravaux de réhabilitation du réseau d'eau potable par chemisage sur le boulevard du Curé - Labelle, la rue Turgeon et la rue Cousineau 16. -...
...t 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ruisseau Charron 8.4 Entente intermunicipale concernant un regroupement de certaines municipalités en vue de l’octro...
...hérèse visant la réalisation de travaux préventifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation de signatures 2023 -154 2023 -155 2023 -156 2023...