...principale La grille modifiée est jointe au présent règlement à l’annexe A. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Déposé à Sainte-Thérèse, le 4 mars 2024 LE MAIRE LA GREFFIÈRE...
...he d’un chef aux opérations – Service de la sécurité incendie 7.2 Abolition du poste d’opérateur occasionnel – préposé à l’entretien et création du poste d’opérateur de station de purification de l’eau – préposé à l’entretien des installations...
...nce et d’indifférence, relativement à l’ét at du dit immeuble ; CONSIDÉRANT son devoir de propriétaire des lieux, d’entretenir ledit immeuble de manière à ce qu’il ne paraisse pas délabré ou dans un é tat apparent et continu d’abandon...
...modifier la signalisation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du règlement 922 -134 N.S. - concernant la...
...N.S. – modifiant le règlement 1292 N.S. décrétant un programme de subvention visant la revitalisation d’une partie du centre - ville de Sainte - Thérèse 10. - Adoption du règlement 1300 - 2 N.S. — modification – article 4 1...
...médiatement de leur achat. 4.- Les adjudicataires des véhicules pourront prendre possession desdits véhicules entre lundi le 10 juin 2024 et mercredi le 12 juin 2024, avant 15 h. Ils devront toutefois passer au bure...
...Aménagement de surfaces en poussière de pierre granitique et engazonnement DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "...
...d'atteindre au moins le niveau de performance exigé par le code ; et b) des renseignements sur toutes exigences d'entretien ou d'exploitation spéciale, y compris toutes exigences liées à la mise en service d'un composant d'...
...N DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Communauté métropolitaine de Montréal – 5e édition de l’Agora métropolitaine 12.2 Centre Regain de vie – campagne de financement 12.3 Odyscène – soirée -bénéfice 2023 : Vanishing Mélodies – Musique...
...HOOH )DLEOHHWPR\HQQHGHQVLWp 5pVLGHQWLHOOH 0R\HQQHHWIRUWHGHQVLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTA...
...HQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. Centre-ville 3{OHLQVWLWXWLRQQHO/LRQHO*URXO[ Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonweal...
...Dépôt du projet de règlement 1 332 -1 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter...
...aluminium – annulation de contrat 5.3 Adjudication du contrat 2022 -19 – valorisation des résidus végétaux du centre de multirecyclage 5.4 Contrat 2022 -34 – acquisition d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 –...
...6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la réalisation de travaux p...