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Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisat......

...e argenté sont réglementés. Pour éviter des ennuis à long terme Respectez une distance raisonnable avec vos voisins. À maturité, votre plantation ne doit pas obstruer les fils du réseau électrique. Conservez une bonne distanc...

...ies chroniques; Personnes prenant des tranquillisants, des diurétiques ou des anticholinergiques. Que ce soit un voisin, un parent ou un ami, il ne faut pas hésiter à téléphoner à ces personnes vulnérables ou à frapper à leur porte pour l...

...es matériaux nocifs ou dangereux pour l’environnement, ou qui pourrait causer des inconvénients aux résidents des propriétés voisines. Dans le cas d’un début d’incendie, composez le 9-1-1 afin de prévenir les pompiers. Le saviez-vous?...

...endie, comparativement au reste de la population. Il vise également à sensibiliser les membres de la famille, les amis et le voisinage à la prévention des incendies. Guide de prévention incendie pour les aînés

...Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

Lorsque le beau temps s’installe, les sols, terreaux et végétaux s’assèchent. Les engrais chimiques, le paillis et les autres matériaux combustibles que l’on retrouve dans les plates-bandes, les pots de fleurs et les balconnières peuvent prendre feu......

...e peut faire déplacer les véhicules en infraction par remorquage. Ceux-ci se retrouvent sur une rue préalablement dégagée et voisine de son emplacement. Le conducteur doit téléphoner à la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville au ...

...neurs offrant une diversité de commerces de proximité. Son centre-ville communément appelé Le Village se démarque des villes voisines par son histoire et l'harmonisation de son cadre bâti ancien et nouveau. En tant que Ville d’arts, de culture e...

Dégagement minimal Seuls une personne autorisée ou un employé qualifié de la Ville de Sainte-Thérèse peuvent utiliser une borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, auc......

...inscrire votre adresse sur votre bac brun dans l’espace prévu à cet effet, afin d’éviter de le mélanger avec les bacs de vos voisins. Vous devez laisser le bac brun sur place si vous déménagez. Le minibac appartient aux résidents. En aucun cas l...

...nage ne permettrait pas de le rendre sécuritaire. L’arbre est une nuisance pour la croissance et le bien-être d’un arbre voisin de plus grande valeur. L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou...

...ntités de résidus verts amassés dépassent la capacité de votre bac? Répartissez-les sur plusieurs collectes ou demandez à un voisin qui utilise moins son bac de vous donner un coup de main!

Bardeaux d'asphalte Béton Roc, asphalte, granulat, béton armé. Bois non traité (non peint, non teint) Palettes de bois, bois réutilisable. Bois traité (peint ou teint) Bois aggloméré (presswood), trait......

Du 15 avril au 31 octobre, l a Ville ramasse gratuitement les branches à la suite de travaux d'entretien, selon les conditions énoncées ci-dessous. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d’u......

Il encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...taire. La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins. Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a o...

...it complétée. Les premiers offices religieux ont lieu chez le révérend Brompton dont la demeure était située sur le lot voisin de la chapelle actuelle. Puis, en 1842, les offices se tiennent dans l’une des résidences de John Morris située sur un...

...e au 150, boulevard du Séminaire (Québec)  J7E 1Z2 Situé au cœur du secteur institutionnel de Sainte-Thérèse et voisin de la bibliothèque municipale, le Sentier de poésie est un lieu inspirant! Sur place, laissez vos yeux parcourir les m...

...açon à prévenir toute érosion, glissement de terrain, éboulis, inondation ou autre phénomène de même nature sur les terrains voisins, vers les cours d’eau ou sur les voies de circulation. Aucune construction ne peut être érigée sur un remblai d...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-......

...De façon générale, les foyers et fours extérieurs doivent être implantés et utilisés de manière à ne pas incommoder les voisins par la fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément si...

...ge de ses puisards afin d'éviter que les eaux de ruissellement ne s'accumulent en surface et se déversent sur les propriétés voisines ou dans l'emprise municipale. ART. 27 : SÉPARATION DES EAUX Le branchement à l’égout domestique ne...

En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant......