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...entrepreneur privé en déneigement doivent s’assurer que ce dernier est inscrit au registre , puisque les propriétaires sont responsables de toute infraction commise par l’entrepreneur qu’ils engagent. La Régie intermunicipale de police Thérèse-...

...de nature provinciale. À Sainte-Thérèse, c’est la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville (RIPTB) qui est responsable de son application. Chats errants Minous parmi nous Le mandat de l’organisme est de contrer l...

...cluant des formations, des conférences, des activités de réseautage et bien plus! Coordonnées Amélie Bouchard Responsable, Liaison et projets collectifs (Sainte-Thérèse) abouchard@ccitb.ca Plus d’information

...l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une demande de révision auprès de la Commission d’accès à l’information .

...organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être transmise par courriel au responsable désigné à l’adresse suivante : plaintesprocessusAO@sainte-therese.ca . Consulter l’Autorité des marchés pu...

...lus tard le 1er novembre 2027. ARTICLE 7 A U T O R I T É C O M P É T E N T E L’Autorité compéten te est responsable de l’administration et de l’application du présent règlement. En outre, le conseil municipal p...

...7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mai 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Création d’un poste responsable technique - Service du génie 7.3 Grille salariale du personnel saisonnier non syndiqué 7.4 Abolitio...

...n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’un pompier éligible – Service de la sécurité incendie...

...le glisse la masse de sol). Règl. 1206-12 N.S. (27-05-16) Guérite Poste de surveillance qui sert d'abri à un préposé responsable de contrôler les accès au terrain ou à l’aire de stationnement. Hauteur de bâtiment Dans le cas d’un bâtimen...

...iétaire de l’immeuble et du requérant ; 3° Le nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties...

...OUR UN LOT DÉROGATOIRE Un lot dérogatoire est protégé par droits acquis si, au moment où il a été approuvé au ministère responsable du cadastre, il était conforme à la réglementation de lotissement alors en vigueur. MODIFICATION D’UN LOT...

...8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - modification de la résolution 2024 - 199 8.3 Entente intermun...

...us haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant au responsable du registre un des documents suivants :  carte d'assurance-maladie (RAMQ)  permis de conduir...

...hef module, Chef de division et chef aux opérations des travaux publics, parcs et bâtiments Chargé de projet, responsable technique 5 000 $ 60 Tout a utre personnel cadre non mentionné aux alinéas 1 à 5 3...

...agne présente des comportements sécuritaires précis, elle sensibilise toute la population au partage de la route courtois et responsable. « La cohabitation harmonieuse sur nos axes routiers est essentielle afin de préserver la grande qualité de nos m...

...amp Bouchard qui est administré par le ministère de la Défense nationale. L’actif de la Wartime Housing Limited , société responsable de la construction de 45 930 habitations dans tout le Canada, est transféré à la Société centrale d’hypothèques e...

...ois l’accès aux résidences impossible. Il sera donc essentiel de respecter la signalisation sur place et les indications des responsables du chantier. Pour les informations les plus à jour sur les entraves et fermetures de rue à Sainte-Thérèse,...

...lle Deuxième membre substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Commission consultative de la culture Présidente de la Co...

...Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Voici quelques éléments d’information à tenir en compte dans la concepti...

...Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Si vous procédez au remplacement, complet ou partiel, d’un type de revêt...

...Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Demande de permis en ligne

...te‑Thérèse, à moins d’une autorisation spéciale de la part du Service de la culture et des loisirs. Les organismes sont responsables du matériel et des équipements qui leur sont prêtés. Ils devront rembourser les coûts de réparation ou de rempla...

...bord, fondée sur l’écoute et le dialogue avec les publics des plus variés : chefs d’entreprises, médiateurs culturels, élus, responsables administratifs, techniciens de la chaîne graphique, il a conduit et géré une multitude de projets, de leur conce...

...our le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -101 2023 -102 2023 -103 20...

Le Service de sécurité incendie est responsable de prévenir et de combattre les incendies sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Son personnel est en caserne 24   heures sur 24, 7   jours par semaine et il traite environ 1  ...