Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les conditions et les modalités requises pour l’obtention d’une autorisation. Politique de tournages et de séances de photographies
...boursement doivent être soumises dans les 6 mois suivant l’achat. Consultez le Règlement 1339 N.S. pour connaître les conditions d’admissibilité des arbres. Le programme de subvention comporte trois volets : 1. Remplacement d’un ar...
Du 15 avril au 31 octobre, l a Ville ramasse gratuitement les branches à la suite de travaux d'entretien, selon les conditions énoncées ci-dessous. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d’u...
...ement complète (chargement et transport de la neige) s'amorce 24 heures après la fin des précipitations. Avec des conditions idéales, cette opération devrait s’échelonner sur 4 jours. En prévision de cette étape, les équipes installen...
Oui, tant que les autres conditions sont respectées.
...des neiges et le dégel des sols s’amorcent, la Ville surveille régulièrement le niveau de la rivière et reste à l’affût des conditions météorologiques. Notez que la situation devient critique lorsque le niveau de la rivière est élevé, et que des pré...
...e et laisser ventiler complètement l’appareil avant de réessayer. Jusqu’à 15 minutes peuvent s’avérer nécessaires, selon les conditions. Lors du transport Assurez-vous que la soupape de sûreté de la bouteille de gaz est bien fermée....
...èse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des repas gratuits...
...siennes et des Thérésiens. Elle définit les procédures administratives liées à la reconnaissance des organismes, précise les conditions nécessaires à l’octroi de soutien municipal et détermine le type de soutien à consentir selon les groupes définis....
...Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cour latérale adj...
...ent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influencée par les conditions de plus en plus difficiles auxquelles est soumis l’environnement et par les bouleversements apportés par le réchau...
...sée, mangé par un animal, etc). Règlements Le Règlement n° 1231 N.S. stipule les règles de fonctionnement et les conditions d'utilisation de la bibliothèque.
...ésienne. Elle définit les modalités liées à la reconnaissance des organismes, les différents types de soutien offerts et les conditions nécessaires pour obtenir un soutien de la Ville. Politique de soutien aux organismes
...ibles pour les usagers dans les chalets des patineurs. Les facteurs à considérer Certains éléments influencent les conditions de la glace des patinoires et nous obligent parfois à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La...
...ans un bac roulant de 360 litres De petites quantités de débris de construction sont permises sous certaines conditions : Quantité de 1 m 3 et moins par collecte Longueur de 1,2 m et moins Sans clous,...
...t être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autorisée aux conditions suivantes : Un spa doit être muni d’un couvercle rigide et d’un dispositif de sécurité empêchant son ou...
...itecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine hors terre ou amovible est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine hors terre ou amovible est permise dans la cour latérale, la...
...gration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Un muret de soutènement est autorisé aux conditions suivantes : un muret de soutènement est autorisé dans toutes les cours Un muret de soutènement doi...
...ar un matériau de parement extérieur d’une même classe ou d’une classe supérieure à celui recouvrant le bâtiment, et ce, aux conditions suivantes : l’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite; la...
...ation architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et murets sont autorisés dans toutes les cours. Ils doivent...
...ement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-dessous : Les abri d’auto temporaires sont autorisés pour les bâtiments principaux de toutes les class...
...Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse Le CSSMI veut rassurer les citoyens de Sainte-Thérèse et maintenir des conditions favorables à la mission éducative en assurant la disponibilité, la sécurité, la qualité et la pérennité des infras...
...tué par l’administration municipale et le comité de négociation syndicale. Les relations harmonieuses de même que les bonnes conditions de travail sont deux facteurs indispensables pour offrir une prestation de service de qualité aux Thérésiennes et...
...tué par l’administration municipale et le comité de négociation syndicale. Les relations harmonieuses de même que les bonnes conditions de travail sont deux facteurs indispensables pour offrir une prestation de service de qualité aux Thérésiennes et...
...ous consentez à la collecte, à l’utilisation, à la communication et à la conservation de renseignements personnels selon les conditions décrites dans le présent avis. Si vous ne consentez pas à ces termes, veuillez ne pas utiliser le site. Rense...