42 résultats pour

...ADMINISTRATION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition....

...on du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règlement 1183 -3 N.S. – ayant pour objet de décréter au directeur du Service des finances le pouvoir d’effectuer les placements à court terme 3.7 Adoption du règlement 1187 -1...

...« A » ………………………………………… .…… 28 820 800 $ Préparé par : Martin Angers, ing Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 31 octobre 2024 Règlement 13 18 -...

...ouvre la séance . - 60 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTURE Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de l...

...………………………………………… .…… 28 820 800 $ Préparé par : Martin Angers, ing Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 31 octobre 2024 Règlement...

...ouvre la séance . - 26 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTURE Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de l...

...NTE-THÉRÈSE Règlement 1 200 -87 N .S Création de la zo ne C -355. 1 à par tir de la su bd ivistion de la zone C-355 ( Secteur d e la ru e T urgeon e t de l a ru e rue Blain ville O.) ANNE XE A F ait pa rtie i ntégrante du présent règlement...

...de l'écocentre - reconduction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur voirie, hygiène du milieu et signalisation 5.4 Adjudication du contrat 2024 -55 — location d'équipements avec o...

...RÈSE Règlement 1 200 -87 N .S Création de la zo ne C -355. 1 à par tir de la su bd ivistion de la zone C-355 ( Secteur d e la ru e T urgeon e t de l a ru e rue Blain ville O.) ANNE XE A F ait pa rtie i ntégrante du présent règlem...

...Embauche d’une coordonnatrice bibliothèque – Service de la culture et des loisirs 7.5 Création d’un poste de directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -êt...

...on mineure 2023 -21 – 91, place Caron 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021 -32 – déneigement – secteur nord de la ville de Sainte -Thérèse – surplus saison 2022 -2023 5.2 Adjudication du contrat 2023 -10 - ach...

...Nomination d’un horticulteur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6. Abolition du poste d'inspecteur temporaire et création du poste d'inspecteur adjoint — Service de l’urbanisme et du développement durable 8. ADMIN...

...80 000 $ Total 650 000 $ 0 $ 650 000 $ Préparé par : Pierre C. Hardy Directeur adjoint Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 4 décembre 2024

...OTAL DE L'ANNEXE "A" 2 863 600 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 20 novembre 2024 Règlement 13 34 -1 N....

...imatiques susceptible d’occasionner des sinistres ou des préjudices aux personnes . Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne qu ’il aura désignée....

...Ville de Sainte-Thérèse visant la réalisation de travaux préventifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation de signatures 2023 -154 2023 -155...

...ts temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec...

...80 000 $ Total 650 000 $ 0 $ 650 000 $ Préparé par : Pierre C. Hardy Directeur adjoint Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 4 décembre 2024

...ANNEXE "A" 2 863 600 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 20 novembre 2024 Règlement 13 34 -...

...nisation du Services des travaux publics, parcs et bâtiments et du Service du génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de...

...1° Le Comité doit : a) statuer sur la recevabilité de la requête et veiller au respect des principes directeurs édictés dans la présente politiq ue ; et b) faire l’étude des demandes de solution de rechange déposées et conven...

...ine inondable Espace occupé par un lac ou un cours d’eau en période de crue. Elle correspond à l’étendue géographique des secteurs inondés. Règl. 1206-8 N.S. (11-04-15) Portail d’entrée Construction s’apparentant à une clôture pour contrôler...

...à la piscine municipale du parc Richelieu 5.11 Adjudication du contrat 2023 -68 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités fi...

...tion à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à temps complet – Service de la sécurité incendie 8....

...coordonnateur, loisirs et activités physiques — Service de la culture et des loisirs 27. - Nomination d'un inspecteur en bâtiments — Service du génie 28. - Nomination d'un e agent e de communication — Service des comm...