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...i 2022, le coût des travaux est de 34 055 595 $, dépass ant de 46 % l’estimation des coûts. Le rejet des soumissions a été fait le 1 er août 2022 suivant l’adoption de la résolution 2022 -454. En 2023, l’aide financière accordé...

...l à dépenser, soit une somme maximale de 3 007 000 $, le conseil municipal autorise l’emprunt, au moyen d’une émission d’obligations, d’un montant n’excédant pas la somme de 3 007 000 $ et dont le terme de l’emprunt est de vi...

...i 2022, le coût des travaux est de 34 055 595 $, dépassant de 46 % l’estimation des coûts. Le rejet des soumissions a été fait le 1 er août 2022 suivant l’adoption de la résolution 2022 -454. En 2023, l’aide financière acco...

...à dépenser, soit une somme maximale de 3 007 000 $, le conseil municipal autorise l’emprunt, au moyen d’une émission d’obligations, d’un montant n’excédant pas la somme de 3 007 000 $ et dont le terme de l’emprunt est de v...

...eant l’émetteur à aviser le directeur du service de l’urbanisme de son annulation. ARTICLE 19 : DÉLAI PRÉALABLE À L’ÉMISSION D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION Aucun certificat d’autorisation de démolition visé au Règlement sur l’administratio...

...Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règlements 1121 N.S., 1161 N.S. et 1181 N.S. 6.3 Création d’un excédent de fonctionnement affecté rembours...

...structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés de la...

...ale des travaux 6.4 Surtaxe sur les immeubles non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6...

...4 PROCÉDURE .................................................................................................... 7 TRANSMISSION D’UNE DEMANDE D’APPROBATION AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ..... 7 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS REQUIS POUR UNE DEMANDE...

...inale 6.6 Ville de Blainville – paiement de la facture pour la desserte de neiges usées – dépassement de coût 6.7 Émission d’obligations de 5 272 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de l’assistante-trésorière 2023 -447 20...

...u contrat 2023 -69 - acquisition de quatre camionnettes 5.6 Contrat 2023 -72 – nettoyage de puisards – rejet des soumissions 2023 -491 2023 -492 2023 -493 2023 -494 2023 -495 2023 -496 2023 -4...

...ES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $ - concordance et courte échéance 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport...

...N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme d...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...é qui impose ou modifie des conditions applicables à la dérogation; 3° à l’expiration du délai de 90 jours suivant la transmission de résolution. Règl. 1204-2 N.S. (03-07-2023) ZONES ADMISSIBLES Une demande de dérogation mineure peut être...

...té de terrains de balle-molle 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations - Comités et Commissions 12.2. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 13. AFFAIRES NOUVELL...

...sites pour l’aménagement d’espaces de socialisation Densité déjà élevée dans le secteur : 38 logements à l’hectareScission de l’aire TOD en deux avec le corridor ferroviaire et l’interrelation entre les deux secteurs difficile,Mesure à...

...19. - Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 20. - Émission d'obligations de 3 875 000 $ - concordance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport fi...

...budgétaires 2025 – planification quinquennale 2025-2029 – programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 6.3.Émission d'obligations de 7 200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7...

...enne de +14,5 % et possède une superficie de 1,18 km 2. La Ville de Sainte-Thérèse a reçu la confirmation de la Commission de la représentation électorale du Québec le 29 mai 2024, que le règlement 1348 N.S. concernant la révision de la di...

...on du budget 2025 6.4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 200 000 $ 6.5. Office d'habitation Thérèse-De Blainville – budget révisé...

....S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...3 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Fondation Alco -Toxico des Basses -Laurentides 6.4 Émission d'obligations de 4 403 000 $ - concordance, courte échéance et prolongation 6.5 Radiation des soldes débit...

...anger , il est résolu: ­ QUE le poste d’opérateur occasionnel - préposé à l’entretien , devenu vacant suite à la démission de M. Richard Bayouk , soit et est aboli à compter 30 janvier 2023 et que sur la même résolution, un poste...