Non. La Ville ne possède pas ce type d’expertise, vous devez retenir les services d’un inspecteur en bâtiment ou d’un ingénieur.
...les entre animaux, à titre de parieur ou simple spectateur. 45.8 Nombre maximum - le fait de garder, dans un logement ou sur le terrain où est situé ce logement ou dans les dépendances de ce logement, un nombre com...
...2.1 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE – USAGE COMMERCIAL, INDUSTRIEL, PUBLIC, INSTITUTIONNEL, RÉSIDENTIEL HAUTE DENSITÉ (4 LOGEMENTS ET PLUS) vii NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL • Construct...
...40 L) est le suivant : Unifamilial 1 Immeuble de 2 à 10 logements 1 par immeuble Immeuble de 11 à 20 logements...
...situation d’urgence, vous devez pouvoir les utiliser pour évacuer votre domicile. Si vous êtes propriétaire d’un multi logements, vous devez déneiger toutes les issues des logements de vos locataires. Dans tous les cas, le déneigement doit...
...s. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements, arrondi au chiffre supérieur. Bac bleu La Ville peut rempl...
...nts (240 L) alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Immeuble de 2 à 10 logements : 1 bac par immeuble Immeuble de 11 à 20 logements : 2 bacs par immeuble...
...sitions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.5 Avis de présentation – règlement 1200-76 N.S. – permettant les multilogements au c...
...du projet de règlement 1200 -72 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémen - ta ire/multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communauta...
...au long de l’année. Nombre de bacs bleus alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement : 1 bac pour 2 logements (arrondi au nombre supérieur) Commerces et industries : peuvent participer à la...
...année. Nombre de bacs noirs alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement : 1 bac pour 2 logements (arrondi au nombre supérieur) Commerces et industries :...
...Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, a...
...peau; Prenez une douche ou un bain frais aussi souvent que nécessaire; Utilisez un climatiseur pour rafraîchir votre logement ou passez quelques heures dans un endroit climatisé tel qu’un centre commercial. Symptômes associés aux coup...
...plus (Statistiques Canada) alors que l’âge médian de la population est de 45,6 ans (Statistiques Canada). On dénombre 12 784 logements sur le territoire (Statistiques Canada).
...côté est sur les rues Dagenais et Sénécal 3.5 Adoption du projet de règlement 1200-76 (P-2) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles de contrôle et de su...
...détritus, des animaux morts et des excréments, rendant les logis insalubres. Risques L’encombrement des logements entraîne des risques d’incendie ainsi que des risques pour les pompiers qui pourraient y intervenir. Il peut aussi...
...stockage de liquides inflammables, incluant l’éthanol et les autres produits domestiques, à un maximum de 10 litres dans un logement.). L’éthanol est une substance nocive qui ne doit pas être déversée dans un évier, un drain ou la nature. Il fau...
...situé au 10 -12 Blainville Est Nature : Autoriser la subdivision du lot et l’implantation du bâtiment proposé de 5 logements. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : Permettre lot de 16...
...◼ 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.7 Adoption du règlement 1200 -76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. - modifiant les grilles...
...une préoccupation majeure. De nombreuses pistes d’action ont été suggérées dans l’axe 3 afin de soutenir le développement du logement social sur tout le territoire. Pour la table, le milieu municipal est interpellé pour prendre davantage de leadershi...
...me Salvas s’inscrit dans les festivités du 175 e anniversaire de notre Ville. Le récit de la petite fille qu’elle a été, du logement sur la rue Saint-Joseph, de la fréquentation du couvent de la Congrégation Notre-Dame, à l’éloge aux femmes de sa vi...
...ent de 40 millions La coquille du bâtiment existe encore au 15, rue Lesage, intégrée à l’intérieur d’un complexe de 176 logements pour retraités autonomes qui prend forme en 2007, « Le 15 Lesage », par les firmes Bâtimo et EMD Construction. ...
...ées. Après cette date, la maison occupe une grande variété de fonctions communautaires : maison d’accueil, Caisse populaire, logement, salon funéraire, Vestiaire des pauvres et Centre de jour pour alcooliques et toxicomanes. Aujourd’hui… L’...
...emise est de 20 m 2 pour une maison unifamiliale et 25 m 2 pour un duplex, un triplex et les immeubles multi logements. La hauteur ne doit pas excéder 4 mètres, ni dépasser la maison. Serre La superficie maximale...
...ption du règlement 1200-72 N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires...