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...e clôture, aucun abri d’auto temporaire ne doit être installé dans son pourtour et aucune neige ne doit être déposée dans la zone entourant une borne d’incendie. Les citoyens sont invités à entretenir et à rendre accessible la ou les bornes d’in...

...nts 3.7 Dépôt du projet de règlement 1200 -75 (P -2) N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.8 Dépôt du projet de règlement 1202 -5 (P -2) N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlemen...

...e décorer. Veillez à ce qu’il soit à l’abri du vent et du soleil afin qu’il conserve son humidité. Installez-le loin des zones très passantes et des portes. Maintenez-le fermement en place à l’aide d’une base solide. Enlevez votre arbre d...

...espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7   h à 18   h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, celles-ci...

...yens, le déneigement est fait selon certaines priorités : Les côtes Le Village (rues et trottoirs) Les zones scolaires Les artères principales et les arrêts aux intersections Les stationnements  Déroulement...

...ts de Genève et Lyon pour les liaisons internationales. Site Web tourisme Annecy   Site Web Lac Annecy Une zone économique prospère Pôle économique performant de la Haute-Savoie, Annecy compte 135   759 habitants. Elle est...

...inscrits à la plateforme. Pour recevoir un avis par texto, téléphone ou courriel lorsque votre résidence se trouve dans une zone touchée par un avis, créez votre compte dès maintenant et assurez-vous de valider vos coordonnées. Créer un compte...

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect...

...sur la rue Napoléon 3.3 Adoption du règlement 1200-75 N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pi...

...Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 12...

...ture et installation d’un écran visuel en saule tressé  Aménagement de surfaces en poussière de pierre granitique et engazonnement DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les doc...

...La Gare (lors d’une nouvelle construction ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N...

...chaud et guimauves offerts en quantité limitée. Les samedis en famille : Passez une magnifique journée en visitant la zone d’animation. Contes du père et de la mère Noël, jeux variés, chasse aux lutins et plus encore!   De plus, les Matin...

...n d’expérimenter l’innovation dotée de nouvelles fonctionnalités, notamment sur le plan de l’encadrement des voies de bus et zones d’arrêts, afin d’améliorer les opérations des parties prenantes ainsi que l’expérience des usagers », a déclaré Simon E...

...e faciliter les déplacements. La circulation locale sera permise uniquement pour l’accès aux commerces et résidences dans la zone des travaux. Ces travaux permettront la finalisation du pavage de la 2e couche ainsi que les divers aménagements de pavé...

...dopter le mode de vie zéro gaspi. Elle vous présentera ses meilleures astuces pour évaluer votre consommation, organiser vos zones de conservation et cuisiner des repas économiques et goûteux, en mode vide-frigo. Inscription obligatoire en ligne...

...la présente politique pour les raisons suivantes : Contrairement aux dérogations mineures en matière de zonage et de lotissement, la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et la Loi sur les compétences mun icipales...

...de soumise au PIIA doit également spécifier la couleur et le style de la clôture. Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...

...A-6 Aménagement paysager Les travaux comprennent les pavés, les travaux d’aménagement paysager incluant le gazon, les plantations et le mobilier urbain . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 0 $...

...qu'il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 1200 N. S. soit et est amendé comme suit : CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARA TOI RES ET INTER...

...3.3. Adoption du règlement 1200-86 N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard du Curé-Labelle 3.4...

...6 Aménagement paysager Les travaux comprennent les pavés, les travaux d’aménagement paysager incluant le gazon, les plantations et le mobilier urbain . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 0 $...

Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire....

...Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe C - Croquis des aménagements d’espaces de stationnement

...n, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Adoption du règlement 922 -127 N.S. - ayant pour objet d’amender le...