...icle 3.5.1.6.1 Paragraphe 3.5.1.6.1.2 Alinéa 3.5.1.6.1.2.1 Sous-alinéa 1.7.1.2 Les titres contenus dans le présent règlement en font partie intégrante à toutes fins que de droit. En cas de contradicti...
...MENTS ACCESSOIRES ................................................................ 208 BÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRE QU’UN CONTENEUR ET QU’UNE GUÉRITE ............ 208 ARTICLE 285.1 UTILISATION DE CONTENEURS.......................................
............................ 15 OBLIGATION D’OBTENIR UN PERMIS DE LOTISSEMENT ...................................... 15 CONTENU DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT .................................... 15 DEMANDE COMBINÉE D’OPÉRATION CADAS...
...lements municipaux touchant une grande variété de sujets; CONSIDÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispositions pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 a...
...D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIF...
Vêtus de leur pyjama et accompagnés de leur toutou préféré, les enfants vivront un moment magique à la bibliothèque. Inscription obligatoire en ligne ou en personne à la bibliothèque . Inscription en ligne
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...n cendrier sur une surface instable. Ne jamais laisser une cigarette qui brûle sans surveillance. Ne jamais vider le contenu d'un cendrier dans une poubelle sans avoir bien mouillé les mégots au préalable. Ne jamais fumer dans un l...
Il est interdit d’utiliser la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur...
...jours à partir du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de contestation en ligne ou la section « plaidoyer » annexée au constat. Il suffit de cocher la case « non...
...« RP »). La Ville collecte seulement les RP qui sont nécessaires aux fins de l’utilisation du Service. À l’exception de contextes spécifiques (décrits ci-après), le Service ne requiert ni ne collecte aucun RP permettant d’identifier directement...
Votre avis de réclamation doit contenir : Le lieu et la date de l’incident; Les circonstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville par courriel à reclama...
Coordonnées 150, boulevard du Séminaire Sainte-Thérèse (Québec) J7E 1Z2 Courriel : biblio@sainte-therese.ca Téléphone : 450 434-1440 , poste 2400 Heures d’ouverture Lundi au vendredi : 10 h à 21 h......
...les tampons absorbants et autres. Ils doivent ensuite être triés en 4 catégories distinctes avant d’être déposés dans le bon conteneur : Contenants alimentaires en styromousse Verres à café et assiettes ou bols à utilisation unique, b...
...endres du foyer, jamais à l’aide d’un aspirateur, mais à l’aide d’une pelle de métal. Mettre les cendres chaudes dans un contenant métallique à fond surélevé et muni d’un couvercle métallique. Sortir le contenant métallique à l’extérieur, car...
Si le bouchon/couvercle est en métal : Déposez-le dans le bac bleu séparément du contenant. Si le bouchon/couvercle est composé d’une matière qui n’est pas acceptée dans le bac : Déposez-le dans le bac noir. Si le bouchon e...
...osition s peut provenir de la zone concernée ou des zones contiguës. Une telle demande vise à ce que la résolution contenant cette disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter de la zone à laquelle elle s’applique...
...RAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES GLISSEMENTS DE TERRAIN • Implantation • Réfection Toutes les zones 4 20 4- CONTENU DES TYPES D’EXPERTISES GÉOTECHNIQUES Type d’expertise Conclusions / contenu de l’expertise Recommandations...
Passé préservé, trésors et mémoires de Sainte-Thérèse Horaire Les mardis : de 18 h à 21 h Les samedis et dimanches : 10 h à 16 h Exceptions : 24 juin : 16 h à 21 h 24 août : heures prolongées jusqu’à 21 h......